16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 760A3A9F-D5B6-6A7D-04451321C293E0F9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.entrejuineetrenarde.org/ ORG-0002 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 2 rue des Hêtres Pourpres Etrechy 91580 FR104 FRA 50747 GARCIA Julien Président 0183637090 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 760A3ABF-C2FD-0EFC-2A4FD56A4F150681 0183637090 achats@ccejr.org ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 760A3ACE-A643-38B7-7B9899A10F01C66C 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 760A3ADD-CFA4-64AC-235A1BCB27D46F16 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00641540-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a7ec35ca-5572-47a5-abfa-f10f579efe39 d50dfd1d-61c1-48dd-8261-a33873b133e9 2026-09-15+02:00 16:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-AO-FCS-0014 Maintenance préventive et curative du matériel électroménager de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative du matériel électroménager de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est financé avec les fonds propres de la Communauté de communes. La valeur estimée de l'accord-cadre, à savoir 470 000 euro(s) Ht, correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et éventuelles périodes de reconduction), à savoir : - Lot 1 - Maintenance préventive et curative du matériel électroménager à l'exception des hottes et bacs à graisse : 440 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Maintenance préventive et curative des hottes et bacs à graisse : 30 000 euro(s) Ht La date de début d'exécution des prestations indiquée, à savoir le 4 janvier 2027, est prévisionnelle. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification. La liste des lieux d'exécution est précisée de manière indicative en annexe 1 du Cctp 470000 50883000 45259000 50532000 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1855900 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855900 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855900 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Maintenance préventive et curative du matériel électroménager à l'exception des hottes et bacs à graisse Le présent lot 1 a pour objet la maintenance préventive et curative du matériel électroménager à l'exception des hottes et bacs à graisse services other 440000 50883000 50883000 45259000 50532000 Différents sites de la Communauté de Communes Essonne 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1855900 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855900 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855900 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Maintenance préventive et curative des hottes et bacs à graisse Le présent lot 2 a pour objet la maintenance préventive et curative des hottes et bacs à graisse services other 30000 50883000 50883000 45259000 50532000 Différents sites de la Communauté de Communes Essonne 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction