16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 760C1BA9-B171-B51C-D6EEF3EA148A684E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.archeagglo.fr ORG-0002 ARCHE AGGLO Cs 9602 3 rue des Condamines Mauves 07300 FRK22 FRA 70588 COMTE Delphine Présidente 0426787878 correspondre@aws.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 760C1BD0-AC8D-76C2-C1323A3BDC173A3C 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 760C1BE2-A1AD-B5CB-E0DB3D6192DC941D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00641837-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1c760d7c-6ded-430c-971d-afdc89afe17b 7dc6893d-5701-4083-98df-c0962782e19a 2026-09-15+02:00 16:10:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26A35F ACBDC 26A35F - Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères résiduelles Le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants : - Les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes) - Les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes) - Les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux) - Les Ordures Ménagères résiduelles (OMr) Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture des conteneurs - La livraison du matériel - Le déchargement du matériel - La formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs - Le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, …) pour le lot 2 - La fourniture de pièces détachées supplies Prise d'effet : 1er janvier 2027 à titre indicatif Pour le Lot N° 1, les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (2 variantes au maximum sont admises par candidat). Les variantes pourront porter uniquement sur le : -type de matériau de la coque ; des conteneurs de collecte sélective et/ou sur le modèle de conteneurs de collecte sélective ou d'ordures ménagères -type d'opercule -type de signalétique La réponse à l'offre de base est obligatoire. Pour le Lot N° 2, les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées, l'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas des exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire 44613800 44613800 FRK22 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true Relance consultation en 2030 not-allowed 1874459 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 1 CONTENEURS AERIENS Montant minimum annuel 25 000.00 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000.00 euro(s) HT supplies 44613800 44613800 Territoire d'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 24 2 Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Relance consultation en 2030 not-allowed 1874459 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 2 CONTENEURS SEMI- ENTERRES Montant minimum annuel 0 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000 euro(s) HT supplies 44613800 44613800 Territoire d'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 24 2 Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans