16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7611B62C-9041-1559-6FF7C00288CD5919 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.cherbourg.fr ORG-0002 Commune de Cherbourg-en-Cotentin 10 place Napoléon Cherbourg-en-Cotentin 50108 FRD12 FRA 63479 Le Maire Mme 0250701130 contactcec.commandepublique@cherbourg.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 7611B654-92AF-849B-17F99B0AF9E7DC06 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 7611B666-03E2-0385-EE2027A714349F00 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false ORG-0005 Centre Communal d'Action Sociale 10 place Napoléon Cherbourg-En-Cotentin 50100 FRD12 FRA 7611B6A7-BF0B-D678-325EFA03CFE72518 Mme la Présidente 0233082600 contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 00641932-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7b32a525-7153-404e-afae-f38044dc1e6d 3e43a2b8-1c56-4e9a-9313-2f16db82f440 2026-09-15+02:00 16:11:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document open false DGPM2608AO02 Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels supplies 400000 34300000 34300000 FRD12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1874670 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874670 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874670 5 Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1874670 Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels supplies other other 400000 34300000 34300000 Dgpm - 114 rue de la Polle Cherbourg-En-Cotentin 50100 FRD12 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 marché reconductible 3 fois par période d'un an