16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 760D0D58-B7ED-6F3B-C777242ACF9A4501 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-beziers.fr/ ORG-0002 Centre Hospitalier de Béziers 740 2 rue Valentin Haüy Beziers 34525 FRJ13 FRA 46837 BANYOLS Philippe Directeur 0467357884 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CH Béziers 2 rue Valentin Haüy 2 rue Valentin Haüy, 2 rue Valentin Haüy Beziers 34525 FRJ13 FRA 760D0DD3-092C-1222-3425D14C391F26A7 0467357977 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 760D0DE3-A8A3-9D30-8C592F0A9916700B 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00642143-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 beb149b8-7a58-460a-9727-908f18abc9c9 42e17dbe-cdd7-4782-b4cf-762a038e3cad 2026-09-15+02:00 16:10:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ch-beziers.fr/marches body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26022 26022 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC HOSPITALIER PRESTATIONS DE VETURE ET VENTE DE PRODUITS D'HYGIENE A DESTINATION DES RESIDENTS DU LONG SEJOUR ET DES EHPAD DU CH DE BEZIERS ET EHPAD DE CAZOULS LES BEZIERS La présente convention définit les modalités relatives à la prestation de vêture à destination des résidents en Long séjour et en EHPAD du Centre Hospitalier de Béziers et de l'EHPAD de Cazouls les Béziers. Ces unités représentent au total un potentiel de 414 résidents supplies 18310000 18310000 FRJ13 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1874481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874481 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 25 price Pourcentage De La Redevance Par Rapport Au Chiffre D'Affaire Et Simulation Financiere ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874481 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-10-16+02:00 19:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 09:00:00+02:00 Béziers false none none 01 Vêtements et sous-vêtements (attention, exclure les linges délicats) Vêtements et sous-vêtements (attention, exclure les linges délicats) supplies other 18310000 18310000 Ehpad Du Ch De Beziers Et Ehpad De Cazouls Les Beziers 34500 Béziers FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1874481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874481 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 25 price Pourcentage De La Redevance Par Rapport Au Chiffre D'Affaire Et Simulation Financiere ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874481 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-10-16+02:00 19:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 09:00:00+02:00 Béziers false none none 02 Chaussures Chaussures supplies other 18310000 18813300 Ehpad Du Ch De Beziers Et Ehpad De Cazouls Les Beziers 34500 Béziers FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1874481 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874481 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 25 price Pourcentage De La Redevance Par Rapport Au Chiffre D'Affaire Et Simulation Financiere ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874481 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-10-16+02:00 19:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 09:00:00+02:00 Béziers false none none 03 Produits d'hygiène Produits d'hygiène supplies other 18310000 33141850 Ehpad Du Ch De Beziers Et Ehpad De Cazouls Les Beziers 34500 Béziers FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges