16 https://www.inrs.fr ORG-0001 INRS CENTRE DE LORRAINE 1, RUE DU MORVAN CS 60027 VANDOEUVRE CEDEX 54519 FRF31 FRA 77567145600074 UNITE ACHATS M. Lionel THIERY +33 383502000 achats.lorraine@inrs.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr ORG-0002 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS PARVIS DU TRIBUNAL PARIS 75017 FR101 FRA 17750111100476 00642168-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f7958dc0-f42d-4baf-ab06-b2d4a4e93b0b 9ae86eb3-2a24-470c-b20d-57f035d0f4e4 2026-09-16+02:00 13:34:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA org-sub health ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2600040 Accord-cadre alloti portant sur l’enlèvement, le transport et la livraison de marchandises Accord-cadre alloti portant sur l’enlèvement, le transport et la livraison de marchandises. - lot n°1 : « Messagerie », - lot n°2 : « Groupage ». services 466667 416667 60100000 FRF31 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946777?orgAcronyme=a4w epo-procurement-document true Solidaire none no performance allowed not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946777?orgAcronyme=a4w ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false required true 2026-10-20+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Messagerie Nombre de colis par envoi et par destinataire : 1 à 3 au plus, Le titulaire doit pouvoir prendre en charge des colis présentant une somme de dimension, soit longueur + largeur + hauteur, inférieure ou égale à 149 cm, avec une longueur maximale de 100 cm Destinataires : professionnels et particuliers en France (Corse non comprise), Fréquence des enlèvements : tous les jours ouvrés Montant maximum sur 4 ans : 279 167 € HT services true 250000 60100000 INRS CENTRE DE LORRAINE 1 RUE DU MORVAN VANDOEUVRE CEDEX 54519 FRF31 FRA 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 1er janvier 2027. Il est ensuite reconduit par période d’un (1) an, par décision expresse, notifiée aux titulaires par lettre recommandée avec Accusé de Réception, au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Le nombre de reconductions possibles est de trois (3), soit une durée maximale de l’accord-cadre de quatre (4) ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946777?orgAcronyme=a4w epo-procurement-document epo-procurement-document true Solidaire none no performance allowed not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946777?orgAcronyme=a4w ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false required true 2026-10-20+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Groupage Nombre de colis par envoi et par destinataire : à partir de 4 colis. Le titulaire doit pouvoir prendre en charge des colis présentant une somme de dimensions, soit longueur + largeur + hauteur, inférieure ou égale à 149 cm, avec une longueur maximale de 100 cm Destinataires : particuliers et professionnels en France (Corse comprise), Union européenne et international. Le cas échéant, le titulaire informe le pouvoir adjudicateur des réglementations relatives au transport du ou des pays concernés ainsi que des conventions internationales afférentes au transport. Fréquence des enlèvements : tous les jours ouvrés ou à la demande. Montant maximum sur 4 ans : 187 500 € HT services true 166667 60100000 INRS CENTRE DE LORRAINE 1 RUE DU MORVAN VANDOEUVRE CEDEX 54519 FRF31 FRA 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 1er janvier 2027. Il est ensuite reconduit par période d’un (1) an, par décision expresse, notifiée aux titulaires par lettre recommandée avec Accusé de Réception, au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Le nombre de reconductions possibles est de trois (3), soit une durée maximale de l’accord-cadre de quatre (4) ans.