37b919dd-66b8-489a-8c5c-786580c7e081-01 8.1 ORG-0002: Au lieu de Point(s) de contact : Margueritte David, lire Point(s) de contact : Castelein Christèle PROCEDURE 5.1.3 Durée estimée: Au lieu de Date de début : 31/12/2030, lire Date de début : 01/07/2024 PROCEDURE 5.1.6 Informations complémentaires: Au lieu de Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie, lire Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie.Les critères d'attribution des marchés spécifiques sont le prix d'acquisition avec frais d'immatriculation et dans certains cas, le montant proposé pour la reprise d'un véhicule ; les caractéristiques du véhicule ou de l'engin ; les conditions et les modalités de la garantie ; l'atténuation des impacts énergétiques et environnementaux de l'acquisition.Les critères mobilisés pourront différer en fonction de la catégorie et du type de véhicules à acquérir. Les attendus exacts de chaque critère ainsi que leur pondération sont précisés lors de chaque invitation à soumissionner PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D02A20D5-E981-827A-41898ADB4AD5B40D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://lecotentin.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Cotentin 8 rue des Vindits Cherbourg en Cotentin 50130 FRD12 FRA 63382 CASTELEIN Christèle Présidente 0250791610 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA D02A20F4-B337-B6B9-8A76058C80DCFC81 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00643223-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d761f071-bb2a-4825-9280-18d9b089851e 5dc3becd-2735-4907-b72f-362816c961d4 2026-09-17+02:00 10:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 restricted false DLMG-SAD-24-01 Fournitures de véhicules, poids lourds, engins et remorques Dans les mois et les années à venir, l'agglomération du COTENTIN devra effectuer plusieurs mises en concurrence pour le renouvellement ou l'extension de son parc de véhicules (VL et VU), poids lourds, engins et remorques. En parallèle, les nouvelles règlementations incitent les collectivités à promouvoir l'économie circulaire. L'agglomération du COTENTIN n'échappe pas à la règle. Les engins de transport et leurs pièces détachées, les véhicules et leurs pièces détachées sont concernés par ces obligations avec les proportions minimales indiquées dans le cahier des charges. La présente procédure de marchés publics doit permettre de conclure des marchés spécifiques pour le renouvellement ou l'extension du parc de l'agglomération du COTENTIN, au travers d'achats de VL, VU, de poids lourds, d'engins et de remorques, auprès de candidats présélectionnés. Certaines catégories concernent du neuf, d'autres de l'occasion supplies Les candidatures peuvent être déposées à tout moment jusqu'au 15 octobre 2030. Les dernières mises en concurrence seront lancées par l'agglomération du Cotentin au plus tard le 1er novembre 2030. Les derniers marchés signés à la suite de ces mises en concurrence le seront en décembre 2030 7000000 34100000 34223300 42418000 34140000 FRD12 FRA LOT-0001 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 1 Véhicules légers neufs Quantité estimée pour une année civile : 4 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment B : citadines polyvalentes (Clio, C3, Yaris, Fiesta, 208, etc. ou équivalent) Segment C : compactes (Peugeot 308, Renault Mégane, etc. ou équivalent) Segment D : ludospaces (Citroën Berlingo, Peugeot Partner, Renault Kangoo, etc. ou équivalent) Segment E : SUV Urbain (Peugeot 2008, Renault Captur, Ford Puma, etc. ou équivalent) Segment F : SUV Compact (Dacia Duster, Peugeot 3008, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34110000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0002 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 2 Véhicules tout terrain et pick-up neufs Quantité estimée pour une année civile : 1 Pick-up (Ford Ranger, Toyota Hilux, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34131000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0003 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 3 Véhicules légers d'occasion Quantité estimée pour une année civile : 3 Véhicule légers thermiques : Segment A : petites citadines (Twingo, Picanto, Aygo X, etc. ou équivalent) Segment B : citadines polyvalentes (Clio, C3, Yaris, Fiesta, 208, etc. ou équivalent) Segment C : compactes (Peugeot 308, Renault Mégane, etc. ou équivalent) Segment D : ludospaces (Citroën Berlingo, Peugeot Partner, Renault Kangoo, etc. ou équivalent) Segment E : SUV Urbain (Peugeot 2008, Renault Captur, Ford Puma, etc. ou équivalent) Segment F : SUV Compact (Dacia Duster, Peugeot 3008, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34110000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0004 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 4 Véhicules tout terrain et pick-up d'occasion Quantité estimée pour une année civile : 1 Pick-up (Ford Ranger, Toyota Hilux, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34131000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0005 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 5 Véhicules légers électriques neufs Quantité estimée pour une année civile : 2 Véhicules légers électriques : Segment A : Véhicules électriques à batterie avec batterie intégrée au véhicule et se recharge exclusivement sur une borne ou prise. Segment B : Véhicules hybrides électriques, combinent un moteur thermique et un moteur électrique. La batterie est rechargée par le moteur thermique. Segment C : Véhicules hybrides rechargeables, combinent un moteur thermique et un moteur électrique. Nécessite de brancher le véhicule pour recharger la batterie. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34144900 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0006 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 6 Véhicules utilitaires neufs Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires neufs thermiques affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers divers de l'agglomération du COTENTIN. Segment A : mini-fourgonnette (Renault Kangoo compact, Fiat Fiorino, Citroën Némo, etc. ou équivalent) Segment B : fourgonnette (Citroën Berlingo, Renault Kangoo, Peugeot Partner, etc. ou équivalent) Segment C : fourgon moyen (Citroën Jumpy, Ford Transit, Renault Trafic, Peugeot expert, etc. ou équivalent) Segment D : grand fourgon (Citroën Jumper, Fiat Ducato, Renault Master, Peugeot Boxer, etc. ou équivalent) Segment E : petit camion (Renault Maxity, Fuso Canter, etc. ou équivalent) Segment F : pick-up, 4X4 ou 4x2 (Duster Extrême, Dangel Partner, etc. ou équivalent) Segment G : benne, bi-benne, tri-benne (Renault Master, Iveco Daily, Isuzu, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur ou égal 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34144700 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0007 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 7 Véhicules utilitaires d'occasion Quantité estimée pour une année civile : 8 Véhicules utilitaires thermiques d'occasion affectés au transport de matériel et facilitant pour les chantiers divers de l'agglomération du COTENTIN. Segment A : mini-fourgonnette (Renault Kangoo compact, Fiat Fiorino, Citroën Némo, etc. ou équivalent) Segment B : fourgonnette (Citroën Berlingo, Renault Kangoo, Peugeot Partner, etc. ou équivalent) Segment C : fourgon moyen (Citroën Jumpy, Ford Transit, Renault Trafic, Peugeot expert, etc. ou équivalent) Segment D : grand fourgon (Citroën Jumper, Fiat Ducato, Renault Master, Peugeot Boxer, etc. ou équivalent) Segment E : petit camion (Renault Maxity, Fuso Canter, etc. ou équivalent) Segment F : pick-up, 4X4 ou 4x2 (Duster Extrême, Dangel Partner, etc. ou équivalent) Segment G : benne, bi-benne, tri-benne (Renault Master, Iveco Daily, Isuzu, etc. ou équivalent) Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur ou égal 3.5 Tonnes supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34144700 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0008 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 8 Poids lourds neufs Quantité estimée pour une année civile : 6 Véhicules poids lourds neufs affectés au transport d'engins, d'équipements lourds, de marchandises et d'animaux (y compris châssis cabine nus d'aménagement et d'équipements). Segment A : camion benne (Bi-benne, Tri-benne, etc.) Segment B : camion ampliroll (grue, bras hydraulique, etc.) Segment C : camion plateau Segment D : camion benne à ordures ménagères Segment E : camion grue Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes Nombre d'essieux : 2 à 3 supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34140000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0009 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 9 Engins de travaux neufs Quantité estimée pour une année civile : 7 Engins affectés au chantier et opérations de chargement et déchargement, travaux TP, etc. Segment A : Tracteurs et petits engins de chantiers mobiles : Tracteurs, mini-pelle, chargeuse compacte …. Segment B : Engins d'extraction et/ou chargement à déplacement séquentiel : Pelles sur chenilles ou pneus….. Segment C : Engins d'extraction à déplacement alternatif Segment D : Engins de chargement à déplacement alternatif (chargeuses…) Segment E : Engins de manutention Segment F : Porte-engin supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 42418000 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78 LOT-0010 no-eu-funds not-requ true Lancement du prochain système d'acquisition dynamique en mai-juin 2030, si la satisfaction des futurs besoins de l'agglomération du Cotentin passe par la mise en oeuvre d'une telle procédure not-allowed 1488952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488952 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Financement sur les fonds propres de la communauté d'agglomération du Cotentin. Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'agglomération du COTENTIN sur le portail Chorus Pro. Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fera courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du Code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché spécifique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488952 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2030-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none dps-list 10 Remorques neuves Quantité estimée pour une année civile : 2 Remorque légère PTAC jusqu'à 750 kgs Remorque de poids moyen PTAC entre 750 kgs et 3500 kgs Remorque lourdes PTRA de + de 3500 kgs supplies Un candidat admis dans cette catégorie devra être en mesure de déposer une offre pour tous les segments compris dans cette catégorie. L'acceptation de variantes ou la présence d'options sera précisée lors de chaque mise en concurrence aux candidats admis pour cette catégorie other 34100000 34223300 34223300 42418000 34140000 2030-12-31+01:00 78