16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D8BE15B2-CF8E-82F1-88929028088F9154 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sarthe.fr ORG-0002 Département de la Sarthe Hôtel du département Place Aristide Briand Le Mans 72072 FRG04 FRA 1644 le Président 0243547266 scp@cg72.fr ORG-0003 Département de la Sarthe Departement De La Sarthe Sarthe 72000 FRG04 FRA D8BE15FF-B41D-0423-560DB55386BB9B50 0243547266 contact-marches@sarthe.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA D8BE1610-CDEA-1D17-7E708B5CB47668AD 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Nantes 44202 FRG01 FRA D8BE1629-F8EE-7BDD-649BCB0C7B50D51C 0253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00644071-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 05568f6a-0be4-41e5-87c0-e48cbcf7b876 01725c38-dc11-4f25-bcc8-246385846079 2026-09-17+02:00 14:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26FT-DICMG-3605-L Travaux de maçonnerie, gros oeuvre, carrelage et faïence concernant le patrimoine du Département de la Sarthe - Lots 1 à 3 Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire et de deux accords-cadres multi-attributaires sans minimum mais avec maximum, exécutés par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les maximums sont fixés à 400 000 euro(s) HT par période uniquement pour le lot 1 qui sera mono-attributaire. Le maximum pour les lots 2 et 3 est fixé à 1 000 000 euro(s) HT par période et par lot, qui seront multi-attributaires. Le Département de la Sarthe, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire de promotion de l'emploi. L'entreprise qui se verra attribuer le/les lot(s), devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières works Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché 45262522 45262522 FRG04 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-work La présentation d'une liste de références significatives dans de travaux de même nature et éventuellement des références de services pour les interventions de maintenance de 1er niveau, effectuées au cours des cinq dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. o La liste des moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-other Les candidats doivent, dès le stade de la candidature, fournir les formulaires Dc1 et Dc2 ou Dume, et peuvent fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation slc-abil-qual-inst Qualification Qualibat 6312 ou équivalent not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875549 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875549 epo-notice none required not-allowed false no performance Financement : Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique, une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire au moment de l'émission du bon de commande, lorsque le montant du bon de commande de l'accord-cadre et son délai d'exécution sont supérieurs aux seuils fixés à l'article R2191-3 du Code de la commande publique. Forme juridique : Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique ; soit avec des prestataires groupés solidaires ; soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre per-exa 40 quality Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875549 4 www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 11:30:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 1 Travaux de carrelage-faïence concernant le patrimoine bâti existant du Département de la Sarthe et abords associés - Secteurs Nord et Sud Voir le détail dans le CCTP - Montant maximum par période : 400 000,00 euro(s) HT works 1600000 45262522 45431000 Departement De La Sarthe Sarthe 72000 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années : Période ferme : Du 01/01/2027 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2027 Reconduction n°1 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°2 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029 Reconduction n°3 : Du 01/01/2030 au 31/12/2030 LOT-0002 slc-abil-ref-work La présentation d'une liste de références significatives dans de travaux de même nature et éventuellement des références de services pour les interventions de maintenance de 1er niveau, effectuées au cours des cinq dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. o La liste des moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-other Les candidats doivent, dès le stade de la candidature, fournir les formulaires Dc1 et Dc2 ou Dume, et peuvent fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation slc-abil-qual-inst Qualification Qualibat 2112 ou équivalent not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875549 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875549 epo-notice none required not-allowed false no performance Financement : Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique, une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire au moment de l'émission du bon de commande, lorsque le montant du bon de commande de l'accord-cadre et son délai d'exécution sont supérieurs aux seuils fixés à l'article R2191-3 du Code de la commande publique. Forme juridique : Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique ; soit avec des prestataires groupés solidaires ; soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre per-exa 40 quality Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875549 4 www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 11:30:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 2 Travaux de maçonnerie en réparation, maintenance, rénovation et démolition concernant le patrimoine bâti existant du Département de la Sarthe et abords associés - Secteurs Nord Voir le détail dans le CCTP - Montant par période : 1 000 000,00 euro(s) HT pour les 2 attributaires works 4000000 45262522 45262522 Departement De La Sarthe Sarthe 72000 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années : Période ferme : Du 01/01/2027 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2027 Reconduction n°1 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°2 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029 Reconduction n°3 : Du 01/01/2030 au 31/12/2030 LOT-0003 slc-abil-ref-work La présentation d'une liste de références significatives dans de travaux de même nature et éventuellement des références de services pour les interventions de maintenance de 1er niveau, effectuées au cours des cinq dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. o La liste des moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-other Les candidats doivent, dès le stade de la candidature, fournir les formulaires Dc1 et Dc2 ou Dume, et peuvent fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation slc-abil-qual-inst Qualification Qualibat 2112 ou équivalent not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875549 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875549 epo-notice none required not-allowed false no performance Financement : Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique, une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire au moment de l'émission du bon de commande, lorsque le montant du bon de commande de l'accord-cadre et son délai d'exécution sont supérieurs aux seuils fixés à l'article R2191-3 du Code de la commande publique. Forme juridique : Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique ; soit avec des prestataires groupés solidaires ; soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre per-exa 40 quality Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation) per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875549 4 www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 11:30:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 3 Travaux de maçonnerie en réparation, maintenance, rénovation et démolition concernant le patrimoine bâti existant du Département de la Sarthe et abords associés - Secteurs Sud Voir le détail dans le CCTP - Montant par période : 1 000 000,00 euro(s) HT pour les 2 attributaires works 4000000 45262522 45262522 Departement De La Sarthe Sarthe 72000 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années : Période ferme : Du 01/01/2027 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31/12/2027 Reconduction n°1 : Du 01/01/2028 au 31/12/2028 Reconduction n°2 : Du 01/01/2029 au 31/12/2029 Reconduction n°3 : Du 01/01/2030 au 31/12/2030