16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 365BAF12-AF9C-95D1-CA6404B78BF1C846 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.moselle.fr ORG-0002 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Cs 11096 Metz 57036 FRF33 FRA 53581 WEITEN Patrick Président 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0003 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Metz 57000 FRF33 FRA 365BAF51-C99A-5F99-EC2107397F36ED2E 0387219811 commande.publique@moselle.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 365BAF65-DF38-01DE-8B5E39F1479B4FF1 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00644158-2025189/20252025-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8dac9d80-edfe-442c-9a99-4e8719f1ac6e 5163d483-fcdb-4f45-a2bf-a75a39392aa7 2025-10-01+02:00 11:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.moselle.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 restricted false SAD02_202510_48_ENGINS_UTS SAD02_202510_48_ENGINS_UTS - Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules et engins neufs et d'occasion pour le Département de la Moselle Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules et engins neufs et d'occasion pour le Département de la Moselle supplies * Date limite de réception des premières candidatures : 03/11/2025 à 16h00 * Date prévisionnelle de lancement du premier marché spécifique : 1er semestre 2026 * Date limite de remise des candidatures dans le cadre du Sad : 01 / 10 / 2029 à 16 heures 00 * La décomposition des catégories du Système d'Acquisition Dynamique, l'estimation financière et le nombre estimé de marchés spécifiques sont indiqués dans le Règlement de la Consultation * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Dans le cadre des marchés spécifiques, la remise d'offres variantes est autorisée et reste à l'initiative des soumissionnaires, sauf mention contraire dans lesdits marchés. 34143000 44113910 34137000 43261000 LOT-0001 allowed no-eu-funds false allowed 1713987 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713987 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713987 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-10-01+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 1 Catégorie 1 - Engins et matériels de service hivernal neufs et/ou d'occasion Catégorie 1 - Engins et matériels de service hivernal neufs et/ou d'occasion supplies 34143000 34143000 44113910 34137000 43261000 2025-10-01+02:00 48 0 LOT-0002 allowed no-eu-funds false allowed 1713987 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713987 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713987 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-10-01+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 2 Catégorie 2 - Engins de travaux publics neufs Catégorie 2 - Engins de travaux publics neufs supplies 34143000 43261000 44113910 34137000 43261000 2025-10-01+02:00 48 0 LOT-0003 allowed no-eu-funds false allowed 1713987 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713987 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713987 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. 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