16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D697AA30-CA9D-D127-A0F736B5F328431F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arac-occitanie.fr ORG-0002 SPL ARAC OCCITANIE mandataire de la Région Occitanie Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020 Toulouse 31028 FRJ23 FRA 67556 OUEST SITE 0567727100 0562727100 contact@arac-occitanie.fr ORG-0003 SPL ARAC 55 Avenue Louis Breguet Toulouse 31400 FRJ23 FRA D697AA50-D656-A9C1-B159F34864194511 Philippe PECH 0620154248 philippe.pech@arac-occitanie.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA D697AA5F-FD71-5156-3F0F5DABA01FC429 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00644230-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 64824a6d-2cb2-4fb8-9405-8b8d03bc4acd ba486103-dbfe-4fcb-85e6-8bf9b56fe7d5 2026-09-17+02:00 13:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 15 15 open false 50286Tvx Travaux pour la restructuration du service de restauration au Lycée La Découverte à Decazeville Travaux de restructuration du service de restauration incluant des lots séparés et des tranches (ferme et optionnelles). Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. Le projet concerne les travaux de restructuration partielle du bâtiment 13 abritant le service de restauration du lycée La Découverte à Decazeville. Le bâtiment mis en service en 1969 est vieillissant et les locaux de cuisine (hormis les salles à manger élèves et commensaux) présentent de nombreux dysfonctionnements. Par conséquent, le projet prévoit une restructuration lourde de ces locaux qui sont localisés au RDC et R+1 du bâtiment 13. Ces travaux comprennent : - Mise en conformité de l'ERP au regard de la réglementation incendie. - Le remplacement des menuiseries extérieures. - Travaux d'isolation intérieure complète du bâtiment. - Mise en place d'un auvent sur le quai de livraison. - Construction de cheminées et cour anglaises pour la ventilation du vide sanitaire. - Condamnation d'une cage d'escaliers. La rénovation complète du premier étage : - Restructuration totale des espaces de cuisine de production, des bureaux chef et magasinier, des espaces de stockage, des chambres froides et des espaces laveries. - Le déplacement de la salle agent à proximité de la terrasse et modification de la buanderie/lingerie. - Le réaménagement de la salle des commensaux et de la salle de restauration destiné à accueillir les élèves avec la mise en place d'un faux plafond acoustique. - Création d'une salle annexe modulable pouvant s'ouvrir sur la salle de restauration. La rénovation partielle du rez-de-chaussée : - Agrandissement des vestiaires au regard de la réglementation code du travail. - Reprise en sous-oeuvre du plancher haut RDC dans l'emprise épicerie au R+1. - Aménagement d'une bagagerie. L'opération prévoit également des locaux provisoires et du parking pour l'installation d'une restauration provisoire works Les travaux du marché font l'objet de 3 tranches définies comme suit : Tranche ferme - Restructuration de la restauration Tranche optionnelle 1 - Reprise complète des sanitaires du rez-de-chaussée Tranche optionnelle 2 - Faux-plafond de la salle à manger en fibralith au lieu de modulaire 2585220 45454100 45454000 FRJ22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 1 Cuisine provisoire Mise en place et location de bâtiments modulaires works 275940 45454100 44211100 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 2 Voiries Réseaux Divers Réalisation de voiries, réseaux EU, bac à fécule, terrassement, dallage works Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées: Pse n° 2 - Composteur et auvent nord 83314.17 45454100 45232410 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 3 Désamiantage Désamiantage works 35231.63 45454100 45262660 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 4 Démolitions - Gros-oeuvre Travaux de démolitions et de restructuration (modifications et création d'ouvertures, escalier à condamner, ventilation du vide sanitaire) works 291067.43 45454100 45454000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 5 Etanchéité Reprise d'isolants et de dispositifs d'étanchéité, réalisation de souches, de relevés d'étanchéité, de solins, de crosses, de désenfumage zénithal works 21450.73 45454100 45261420 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; 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- Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 7 Menuiseries extérieures Fourniture et pose de portes en aluminium thermolaqué, de bandeaux filants, de brise soleil relevables orientables works 138850.1 45454100 45421000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 8 Menuiseries intérieures Fourniture et pose de portes compris huisseries et équipements, de signalétique, de baguettes d'angle et finitions diverses, de trappes d'accès, de soubassement en panneaux bois, de châssis bois et vitrés, de nez de cloison, d'escalier works 55003.32 45454100 45421000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; 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- Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 10 Carrelage Fourniture et pose de carrelage grès cérame sur chape y compris antidérapant, avec plinthes à gorge et plinthes droites et siphons works 64250.92 45454100 45431000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 11 Sols souples Fourniture et pose de sol PVC acoustique compris plinthes PVC, nez-de-marche, bandes podotactiles, de paillassons, de baguettes de seuil, de joints de dilatation works 42602.78 45454100 45432130 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 12 Peinture Fourniture et pose de toile de verre, peinture sur plâtre, béton, portes et panneaux alvéolaires, porte et huisserie bois, métal, PVC Réalisation de nettoyages works Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées: Pse n° 1 - Nettoyage et peinture des façades 25834.07 45454100 45442100 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 13 Electricité générale Travaux de dépose et d'isolement des réseaux existants, mise à la terre, armoires électriques, alimentation principale, équipement des locaux, éclairage de sécurité, détection incendie, précâblage banalisé téléphone et informatique, sonorisation, mise en service works Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées: Pse n° 2 - Composteur et auvent nord Pse n° 3 - Compacteur de déchet 311861.48 45454100 45311200 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 14 Plomberie Ventilation Chauffage Travaux de plomberie (adoucisseurs d'eau, traitement filmogène, production ECS, distribution EF EFA EC BEC, évacuations EU-EV, évacuations EU cuisine, appareils sanitaires) Travaux de chauffage (travaux sous-station existante, distribution intérieure, corps de chauffe) Travaux de ventilation (centrale, raccordements hydrauliques, régulation, réseaux aérauliques, grilles et diffuseurs, extractions, compensation, VMC) Protection incendie works Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées: Pse n° 2 - Composteur et auvent nord 335661.3 45454100 45331000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1875825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875825 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875825 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 Lycée La Découverte à Decazeville false none none 15 Cuisine Cloisonnement isotherme, équipements de cuisine, installations frigorifiques works Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées: Pse n° 3 - Compacteur de déchet 735774.3 45454100 39314000 45454000 Lycée La Découverte - Avenue Léo Lagrange Decazeville 12300 FRJ22 FRA 2027-01-01+01:00 14