16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D2500E02-F0F4-AB3D-05F858F5DC8134C3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.laregion.fr ORG-0002 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 68423 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA D2500E64-9BF1-61A9-056DE521575EDBDB 3010 marches.publics@laregion.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA D2500E7A-A8D3-F272-C2829BEC40E8BA72 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA D2500E8A-F189-601F-EB0D8574C6AD5423 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00644368-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2939ad61-25ea-4895-999d-a808e01a5a2a d571a237-84d3-4a93-a09b-5c4ae6b787f4 2026-09-17+02:00 11:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-FCS-0283 Conception et réalisation de supports à portée régionale relatifs à l'orientation scolaire et professionnelle des élèves et des étudiants de la Région Occitanie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services 960000 79970000 79970000 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1875990 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875990 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. "le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875990 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-03+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1875990 Conception et réalisation de supports à portée régionale relatifs à l'orientation scolaire et professionnelle des élèves et des étudiants de la Région Occitanie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services other 960000 79970000 79970000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2027-02-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges