16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 ORG-0001 Mairie de Neuilly sur Marne 1 place François Mitterrand Neuilly sur marne 93330 FR106 FRA 21930050600017 Service Commande Publique +33143087947 service.marches.publics@neuillysurmarne.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 01439202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00644385-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 65df1d85-63a3-4211-819d-ef06f15e207c 6b99192b-608e-45c1-ac6d-4034e5d664af 2026-09-16+02:00 17:38:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 2026-1028 FOURNITURE ET LOCATION D'ARTICLES D'HABILLEMENTS ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Le présent marché a pour objet la fourniture et la location d'articles d'habillement et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Neuilly-sur-Marne. supplies Les candidats devront fournir les échantillons listés dans chaque DQE en fonction des lots. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la Ville. Les échantillons doivent être réceptionnés au plus tard à la date de remise des offres du présent marché. L'adresse de livraison est indiquée au RC. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. 345000 18000000 18100000 18110000 18130000 98312000 Seine-Saint-Denis FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 Vêtements de travail Lot 1 Vêtements de travail supplies En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. 60000 0.00 18000000 Seine-Saint-Denis 93330 FR106 FRA 1 Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 Chaussures et bottes de sécurité Lot 2 Chaussures et bottes de sécurité supplies En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. 60000 0 18100000 Seine-Saint-Denis 93330 FR106 FRA 1 Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 Chaussures pour le service du personnel des écoles Lot 3 Chaussures pour le service du personnel des écoles supplies En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. 20000 0 18110000 Seine-Saint-Denis 93330 FR106 FRA 1 Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 Gants et équipements de protection individuelle (EPI) Lot 4 Gants et équipements de protection individuelle (EPI) supplies En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. 30000 0 18100000 Seine-Saint-Denis 93330 FR106 FRA 1 Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 Equipements ASVP Lot 5 Equipements ASVP supplies En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. 25000 0 18130000 Seine-Saint-Denis 93330 FR106 FRA 1 Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. 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La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord cadre mono attributaires sans un montant minimum annuel de 0 Euros HT et un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true not-allowed FRA Dossier de consultation non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 none epo-procurement-document required no performance not-allowed poi-exa 30 price 30 selon détails au RC poi-exa 30 quality 30 Cadre de mémoire technique (voir le détail au RC) poi-exa 40 quality 40 Echantillons (Selon détails au RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_h8rcQup4T7 150 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. 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