16 ORG-0001 CHU DE BORDEAUX 12 RUE DUBERNAT TALENCE 33400 FRI12 FRA 26330582300019 0557820318 achat.p2h@chu-bordeaux.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 9 RUE TASTET BORDEAUX CEDEX 33063 FRI12 FRA 17330005400025 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0003 CCIRA DE BORDEAUX 2 RUE JULES FERRY CITE ADMINISTRATIVE DREETS NOUVELLE AQUITAINE - POLE CE BORDEAUX CEDEX 33090 FRI12 FRA 12000101100069 0557689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 00644748-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 7120ceac-5344-492b-bbdc-13b5d004b0c9 05e71d80-2dc3-40b7-a4ef-99408e918e31 2026-09-17+02:00 11:29:09.69+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 Location maintenance et consommables de fontaines à eau sur réseau destinées à équiper des établissements publics de santé du GHT Alliance de Gironde open false 26EEAFGA160 Location maintenance et consommables de fontaines à eau sur réseau destinées à équiper des établissements publics de santé du GHT Alliance de Gironde Location maintenance et consommables de fontaines à eau sur réseau destinées à équiper des établissements publics de santé du GHT Alliance de Gironde supplies 592000 296000 42968100 Cf. Annexe 1 du CCAP Cf. Annexe 1 du CCAP FRI12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds allowed FRA 26EEAFGA160 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1- Coût de la prestation au regard du DQE masqué 40.0 2-Critères techniques 55.0 2.1- Caractéristiques techniques au regard de la réponse au cadre de mémoire technique et des fiches techniques 15.0 2.2- Résultat des essais 25.0 2.3- Modalités de maintenance préventives et curatives réalisées par le prestataire au regard du mémoire technique 15.0 3- Qualité de la démarche environnementale 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 9 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true https://www.marches-publics.gouv.fr/ required true https://www.marches-publics.gouv.fr/ 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-13+01:00 23:59:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate sur réseau AEP à poser sur meuble Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate sur réseau AEP à poser sur meuble supplies Il n'y a pas de restriction pour le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour tous les lots. Il n'y pas non plus de restriction pour le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés. Pour les visites : Cf. article 5.2 du Règlement de Consultation. Pour les essais : Cf. article 5.3 du Règlement de Consultation 40.000 20000 42968100 Cf. Annexe 1 du CCAP Cf. Annexe 1 du CCAP FRI12 FRA 4 Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds allowed FRA 26EEAFGA160 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1- Coût de la prestation au regard du DQE masqué 40.0 2-Critères techniques 55.0 2.1- Caractéristiques techniques au regard de la réponse au cadre de mémoire technique et des fiches techniques 15.0 2.2- Résultat des essais 25.0 2.3- Modalités de maintenance préventives et curatives réalisées par le prestataire au regard du mémoire technique 15.0 3- Qualité de la démarche environnementale 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 9 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true https://www.marches-publics.gouv.fr/ required true https://www.marches-publics.gouv.fr/ 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-13+01:00 23:59:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2.A Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate et mixte sur réseau AEP sur pied - Sud Gironde Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate et mixte sur réseau AEP sur pied - Sud Gironde supplies Il n'y a pas de restriction pour le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour tous les lots. Il n'y pas non plus de restriction pour le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés. Pour les visites : Cf. article 5.2 du Règlement de Consultation. Pour les essais : Cf. article 5.3 du Règlement de Consultation 528000 264000 42968100 Cf. Annexe 1 du CCAP Cf. Annexe 1 du CCAP CADILLAC 33410 FRI12 FRA 4 Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds allowed FRA 26EEAFGA160 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1- Coût de la prestation au regard du DQE masqué 40.0 2-Critères techniques 55.0 2.1- Caractéristiques techniques au regard de la réponse au cadre de mémoire technique et des fiches techniques 15.0 2.2- Résultat des essais 25.0 2.3- Modalités de maintenance préventives et curatives réalisées par le prestataire au regard du mémoire technique 15.0 3- Qualité de la démarche environnementale 5.0 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 9 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true https://www.marches-publics.gouv.fr/ required true https://www.marches-publics.gouv.fr/ 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-13+01:00 23:59:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2.B Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate et mixte sur réseau AEP sur pied - Centre Hospitalier Sainte Foy la Grande Location maintenance de fontaines à eau filtrante plate et mixte sur réseau AEP sur pied - Centre Hospitalier Sainte Foy la Grande supplies Il n'y a pas de restriction pour le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour tous les lots. Il n'y pas non plus de restriction pour le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés. Pour les visites : Cf. article 5.2 du Règlement de Consultation. Pour les essais : Cf. article 5.3 du Règlement de Consultation 24000 12000 42968100 Cf. Annexe 1 du CCAP Cf. Annexe 1 du CCAP SAINTE FOY LA GRANDE 33220 FRI12 FRA 4 Durée initiale : l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Période de reconduction : L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.