16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D4755D5A-B660-6605-BEE065150F0E2938 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smicval.fr ORG-0002 SMICVAL DU LIBOURNAIS 8 route de la Pinière Saint Denis de Pile 33910 FRI12 FRA 53483 LE PRESIDENT DU SMICVAL 0557847400 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA D4755D7E-FA34-9FCB-FE23B9A0C7BB073B 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA D4755D95-D123-CD9A-E90556113DFFD0D3 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00644820-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 cbca4a61-2062-495b-8a14-5f884627e933 6ab75dc3-d5c9-4975-b349-aeb3deed7d42 2026-09-17+02:00 12:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026MG11 Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers du SMICVAL L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent appel d'offre a pour objet l'acquisition, via des bons de commande, de bacs poubelles utilisés dans le cadre de la collecte des déchets ménagers (dits OMR. OMR = Ordures Ménagères Résiduelles), recyclables (PS = Propres et Secs) et Déchets Fermentescibles en porte à porte mécanisée. L'objectif est d'assurer un service de collecte conforme à la réglementation en vigueur, sécurisé pour les agents, durable et adapté aux contraintes du territoire. Le SMICVAL se doit d'assurer le renouvellement des contenants et de doter les nouveaux arrivants supplies 750000 34928480 34928480 FRI12 FRA LOT-0001 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille prestataire précisera dans quelle mesure il est engagé dans une démarche d'amélioration continue, de santé, sécurité et environnement, soit par une attestation, soit par une certification ou équivalente. En cas d'absence, le smicval pourra accompagner le prestataire dans cette démarche slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876153 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876153 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Selon les ressources propres du syndicat per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876153 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 Saint Denis de pile false 1 fa-wo-rc none 01 Acquisition de bacs deux roues Acquisition de bacs deux roues<br/> supplies other 600000 34928480 34928480 8 route de la Pinière Saint Denis de pile 33910 FRI12 FRA 2027-03-01+01:00 36 LOT-0002 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille prestataire précisera dans quelle mesure il est engagé dans une démarche d'amélioration continue, de santé, sécurité et environnement, soit par une attestation, soit par une certification ou équivalente. 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