16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D24E8337-CBD3-3CB8-AAE23E0EFF6CA3B5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA D24E8356-B3D5-1691-70F6A1133F1625BA 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA D24E8365-BACB-FD1D-2F796E6D4C6B7C44 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0005 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA D24E8374-FFEA-BE52-0790A1486C0329D1 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA D24E8383-C8F1-A05C-12A332BC663E2368 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false ORG-0007 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA D24E8392-0D43-0866-C3CEA0CD0A77E831 Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0008 Ville du Mans Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA D24E83A0-FF63-0DEA-5E95737150064334 Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr 00644927-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d6af7aaf-c4f1-4880-a8be-b4ca2ae29ece c2bf8a65-ad25-441c-89d1-dc14ac175c39 2026-09-17+02:00 11:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0007 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0008 epo-procurement-document open false 26063_FCS_BL_SB Prestations de remorquage et de rapatriement des véhicules - 2027 à 2030 Accord cadre avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) et définis comme suit : Ville du Mans : Maximum 20 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : Maximum 195 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats : 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : B. Labbé 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : P. Trema 02.43.47.46.64 Motifs exclusion (Bt-67) : "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." 55000 50118110 50118110 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ true Dernier semestre 2030 1874288 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874288 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque collectivité per-exa 35 quality Pertinence des moyens et de l'organisation dans le cadre de l'exécution des prestations per-exa 10 quality Mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental des véhicules dans le cadre de l'exécution du contrat per-exa 55 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874288 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1874288 Prestations de remorquage et de rapatriement des véhicules - 2027 à 2030 Accord cadre avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) et définis comme suit : Ville du Mans : Maximum 20 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : Maximum 195 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. 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