16 www.cea.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives CEA DE CADARACHE 13 Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 77568501900587 Laura ESTOR 0442254212 laura.estor@cea.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca 13 Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491811387 https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00645423-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 57262928-4695-4c86-9e16-f89e5bc5d146 3b664952-ebe2-4098-80a2-0b6b04ffb9f8 2026-09-17Z 08:14:45Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-notice exg-natl-bre-nat-law Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d’informations, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques « Présentation des candidatures », « Examen des candidatures » et « Les exclusions de plein droit de la procédure prévues dans la réglementation de la commande publique – tableau d’information » disponibles sur le site internet de la DAJ 12 12 open false B26-03229-LES Accords-Cadres (AC) concernant les 12 lots de petits travaux d’entretien multi-techniques du Patrimoine à réaliser sur le site du CEA de CADARACHE Les 12 AC Patrimoine ont pour vocation de réaliser les travaux d’entretien des bâtiments et de la voirie du Centre de Cadarache pour : o assurer la sécurité des personnes et des biens, o permettre la rénovation et/ou l’aménagement des locaux soumis au code du travail, o permettre la rénovation et/ou l’aménagement des locaux classés Etablissement Recevant du Public (ERP), permettre d’atteindre les objectifs du CEA : o adéquation entre la politique patrimoniale du Centre de Cadarache et les travaux, o amélioration de la gestion et du suivi des travaux d’entretien, o optimisation des coûts et délais d’exécution des travaux, apporter aux installations du centre le support technique nécessaire. Ces prestations sont réparties en 12 lots techniques qui feront l’objet d’Accords–Cadres distincts. Les travaux, organisés par lots définis infra, feront l’objet d’une mise en place d’Accords-Cadres (AC) mono-attributaires, dits « accords-cadres locaux » (limités au Centre CEA de Cadarache), conclus : o pour une durée de 4 ans, o sans minimum, o avec un montant maximum plafond par lot qui n’est pas un engagement de dépenses – Montants définis par lot (voir les Projets d’AC de chacun des lots), o s’exécutant au fur et à mesure des besoins via l’émission par le CEA d’Ordres de Services (OS) pour les bons de commande et/ou les marchés subséquents (dits « Accords-Cadres mixtes »). Chiffrage des OS via un "BPU" et les "Autres prix applicables" (pour les taux horaires et coefficients majorateurs applicables). Parmi les 12, le lot 4 uniquement, est un Accord-Cadre classifié « secret » avec accès au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. works Le candidat fournira à l’appui de sa candidature les documents renseignés dans le Règlement de la consultation commun aux 12 lots (voir §4.2 "Contenu du dossier de Candidature" et §3.4 du Règlement de Consultation dit "RC"). Dans le cadre de la consultation, le soumissionnaire participera à une réunion de présentation obligatoire. Les modalités sont renseignées au §3.6 du RC. Pour la présentation de son cocontractant, le CEA impose que s'il s'agit d'un GME, le groupement momentané d’entreprises soit : un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir une des deux formes. Pour un même lot, il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur : https://www.marchespublics.gouv.fr 43700000 45000000 45000000 CEA Cadarache DG/CEACAD/DSTG/SMA/BPRT Bâtiment 620 DG/CEACAD/DSTG/SMA/BPRT Bâtiment 620 Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03229-LES Lot 1 - Travaux de gros œuvre Génie Civil (GC) Les prestations à réaliser au titre du lot 1 – Travaux de Génie Civil (GC) sont les suivantes : - les études, - l’implantation des ouvrages, - la mise en dépôt des matériaux excédentaires, - la démolition, - le Terrassement, - les réseaux hydrauliques Eaux Pluviales (EP), Eau Usée (EU), et d’Adduction d’Eau Potable (AEP), - les réseaux Courants FOrts (CFO), Courants faible (Cfa) et éclairage, - les armatures, - le coulage des bétons, - le coffrage et surfaçage des parements, - les éléments de béton préfabriqué en Béton Armé (BA), - les pièces noyées, - les mortiers, chapes et enduits, - la maçonnerie, - les contrôles et essais, - la réception. works other other 3200000 45200000 45100000 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03230-LES Lot 2 - Travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD) Les prestations à réaliser au titre du lot 2 – Travaux de Voiries et Réseaux Divers (VRD) concernent les travaux de VRD nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation. Les travaux comprennent notamment les démolitions, les terrassements et réseaux, la création ou entretien des chaussées, les travaux de maçonnerie etc. Les prestations comprennent : - les études, - l’implantation des ouvrages, - la mise en dépôt des matériaux excédentaires, - la démolition, - le Terrassement, - le géo synthétique anti contaminant, - les enrochements, - les couches de forme, - la création et l’entretien des chaussées, - les réseaux hydrauliques Eaux Pluviales (EP), Eau Usée (EU), et d’Adduction d’Eau Potable (AEP), - les éléments préfabriqués en béton moulé, - les réseaux Courant Fort, Courant faibles, et éclairage, - les produits de marquage, - la signalisation verticale, - les armatures, - le béton, - les Parements : surfaçage/coffrage, - les éléments préfabriqués en béton armé, - les pièces noyées, - les mortiers/chapes/enduits, - la maçonnerie, - les contrôles et essais, - la réception. works other other 9500000 45112500 45233142 45112100 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03231-LES Lot 3 - Travaux de peinture, revêtements de sols, cloisons, faux plafonds, menuiseries bois Les prestations à réaliser au titre du Lot 3 - Travaux de peinture, revêtements de sols, cloisons, faux plafonds, menuiseries bois concernent les travaux de préparation des supports et protection, mise en œuvre de peinture, revêtements muraux et de sol, ossatures, suspentes et fixations, menuiseries bois, réalisation de raccords, calfeutrements, finitions. Elles comprennent : - les travaux préparatoires, - les impressions et primaires - les peintures et vernis sur murs, plafonds, menuiseries, - les peintures sur sol et bandes, - les revêtements muraux, - les sols souples, - les plinthes, - les cloisons, doublages et habillages en plaques de plâtre, - les cloisons démontables avec revêtement vinyle, - les faux planchers, - les faux plafonds, - les cloisons pour salles blanches et salles froides. works other other 3800000 45442100 45430000 45421141 45421000 45410000 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03232-LES Lot 4 - Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien Les prestations à réaliser au titre du Lot 4 - Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien concernent : − la réparation ou le remplacement de la quincaillerie et équipements de portes, − la mise en œuvre ou le remplacement de serrures et canon, − la fabrication de clefs, − la gestion des stocks et le suivi de l’organigramme, − tous les travaux d’entretien et d’aménagement. L'AC est classifié de niveau « Secret » au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Il s’agit d’un Marché avec accès aux Informations et Supports Classifiés (ISC) par le Titulaire, mais n’implique pas la détention des ISC par le Titulaire. works other other 1600000 45400000 45421160 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03234-LES Lot 5 - Travaux de plomberie et petits travaux d'installation de chauffage Les prestations à réaliser au titre du Lot 5 - Travaux de plomberie et petits travaux d'installation de chauffage concernent les travaux neufs, de rénovation, de remplacement d’appareils ou de matériels hors services, les travaux de remise en état, notamment des éléments suivants : - les receveurs de douche, robinetterie et accessoires, - les lavabos, vasques et robinetterie, - les blocs WC et accessoires, - les urinoirs, robinetterie et accessoires, - les accessoires pour sanitaire, - les chauffe-eaux électriques blindés, - les réseaux de distribution eau chaude, eau froide, - les réseaux d’évacuation, - les accessoires et équipements pour les installations de plomberie, - les équipements gaz divers, - les travaux divers de maçonnerie, - les révision et dépose d’appareils, - les tuyauteries de chauffage, - les équipements d’installation de chauffage, - les robinets de réglage de radiateurs à eau, - les systèmes de chauffage divers, - la régulation, - l’entretien, les réparations, les transformations, les déposes. works other other 2500000 45330000 45332400 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03236-LES Lot 6 - Travaux d'électricité Les prestations à réaliser au titre du Lot 6 - Travaux d'électricité concernant tous les travaux électriques nécessaires au maintien opérationnel des bâtiments, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation, dont les travaux dans le domaine de la basse tension sur les réseaux (mise en œuvre de coffrets, TGBT, armoires, circuits, raccordements HT/BT.., dépose des anciennes installations, éclairages, etc). works other other 6000000 45311000 45315600 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03237-LES Lot 9 - Travaux de menuiseries extérieures, protections solaires Les prestations à réaliser au titre du « Lot 9 - Travaux de menuiseries extérieures, protections solaires » objet du présent Accord-Cadre concernent les travaux de menuiserie extérieures nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation. Les prestations comprennent : - la dépose et l’évacuation des anciens matériels, - la vérification des dimensions sur site, - la fabrication et le contrôle en usine ou en atelier, - le transport à pied d'œuvre, - le coltinage sur site - la pose (les stores et volets roulants, les portes extérieures en aluminium, les menuiseries aluminium, la vitrerie, les révisions de portes et châssis extérieurs, les équipements divers) - les réparations et entretien des stores. - la fixation par tous les moyens, compris tous calages, scellements, pisto-scellements et toutes fournitures et accessoires nécessaires, - l’exécution de tous les joints quels qu'ils soient, nécessaires pour garantir une étanchéité absolue pour les ouvrages extérieurs, - la protection des ouvrages finis jusqu'à la réception, - l’enlèvement des protections et le nettoyage des ouvrages pour la réception, - les échafaudages ou tout autre moyen de levage nécessaire, - toutes autres prestations et fournitures nécessaires à la finition complète des ouvrages du lot. works other other 1800000 45421000 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03238-LES Lot 10 - Travaux de métallerie Les prestations à réaliser au titre du Lot 10 - Travaux de métallerie concernent les travaux de métallerie nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation (portes métalliques, travaux de métallerie courants (garde-corps, escaliers , planchers caillebotis …), travaux de charpente et de couverture et bardages (profils IPN, HEA .. , Cornières ..), la mise en sécurité des toitures (condamnation d’échelles, mise en place de concertinas…). works other other 3300000 45340000 45262650 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03239-LES Lot 11 - Travaux d'entretien des toitures Les prestations à réaliser au titre du Lot 11 - Travaux d'entretien des toitures concernent les travaux d’entretien des toitures nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation (visites, entretien et interventions courantes via la réparation de défauts d’étanchéité, réfection, création (d’étanchéité, d’entrée d’eau, descentes, couvertines …), mise en sécurité (point d’ancrage, lignes de vie, garde-corps..). works other other 4200000 45261900 45261420 45341000 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03240-LES Lot 13 - Travaux de climatisation Les prestations à réaliser au titre du Lot 13 - Travaux de climatisation concernent les travaux de climatisation nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux de rénovation (climatisation individuelle, petites installations de climatisation collective (< 70 kW), récupération et recharge de fluide frigorigène, réparations des appareils et des réseaux, etc). works other other 3200000 45331220 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03241-LES Lot 14 - Travaux d'échafaudages Les prestations à réaliser au titre du Lot 14 - Travaux d'échafaudages concernent les travaux de montage et mise en place, d’entretien et de dépose d’échafaudages à pied, tous types de travaux d’échafaudages nécessaires au maintien opérationnel des bâtiments, à la sécurité des personnes et des biens. works other other 2000000 45262100 45262120 45262110 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 cost Prix calculé sur la base du montant du scénario poi-exa 30 quality Pertinence de l’organisation au regard des contraintes d’intervention ainsi que la prise en compte des aspects qualité, sécurité, environnement (QSE) poi-exa 20 quality Pertinence de la réponse apportée quant au déroulement des opérations au travers de 2 mises en situation https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 12 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true true Pour l'AC classifié Secret au sens de l'IGI1300 (uniquement pour lot 4 "Travaux de serrurerie, gestion des clefs et petits travaux d'aménagement et d'entretien") : Les candidats doivent impérativement fournir : ­ soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité ; ­ soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes : Tél : 04 42 25 48 48 ; Mail : habilitationAAPCCadarache@cea.fr). L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci­-dessus. Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentanée d’Entreprises par les candidats audit marché. Pour les candidats qui n’auraient pas présenté dans leur dossier un avis favorable d’habilitation au niveau requis mais un dossier de demande d’habilitation, la date limite d’obtention est fixée au 19/11/2026 sans que la responsabilité du CEA ne puisse être engagée en cas de non obtention de cet avis favorable à cette date. A ce titre, il conviendra d’anticiper la transmission du dossier d’habilitation à l’adresse mail ci­-dessus indiquée sans attendre la date de remise des candidatures/offres. A défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. required true 2026-11-19+01:00 15:30:00+01:00 false fa-wo-rc none B26-03242-LES Lot 15 - Prestations de manutention Les prestations à réaliser au titre du « Lot 15 - Prestations de manutention » concernent les prestations de manutention nécessaires au maintien opérationnel des bâtiments, à la sécurité des personnes et des biens, aux travaux d'assistance et de rénovation (Manutention manuelle de charges lourdes, manutention avec engins de levage, etc). works other other 2600000 45510000 CEA de Cadarache Saint Paul Lez Durance 13108 FRL04 FRA 4