16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A7633396-FCF3-3578-5647EBACA51404EF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.vitrolles13.fr/ ORG-0002 Commune de Vitrolles 30102 Dgar Dfcpad Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 87595 GACHON Loïc Maire de Vitrolles 0442779236 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA A76333C3-C6D4-70B5-A2016B27AB478978 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00645612-2026181/20262026-09-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ab29e1bd-61b7-4120-8605-4e10fb5200bd c917d5ff-620d-49f6-a221-c02498134332 2026-09-16+02:00 15:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 2026N102_107 ACHAT DE FOURNITURES ET DE PETITS OUTILLAGES POUR LES RÉGIES DE LA VILLE DE VITROLLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation porte sur l'achat de fournitures et petits outillages pour les régies de la ville de Vitrolles LOT 1 PLOMBERIE-SANITAIRES-PETIT OUTILLAGE LOT 2 QUINCAILLERIE-SERRURERIE-PETIT OUTILLAGE LOT 3 PEINTURE- PETIT OUTILLAGE LOT 4 MATS ET LANTERNES LOT 5 LAMPES LOT 6 MATERIELS ELECTRIQUES supplies 3000000 44316400 44316400 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true courant année 2030 not-allowed 1875469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875469 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875469 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+01:00 14:00:00+01:00 Vitrolles false 1 fa-wo-rc none 01 PLOMBERIE-SANITAIRES-PETIT OUTILLAGE PLOMBERIE-SANITAIRES-PETIT OUTILLAGE supplies other 120000 44316400 44316400 Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 2027-02-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true courant année 2030 not-allowed 1875469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875469 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875469 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+01:00 14:00:00+01:00 Vitrolles false 1 fa-wo-rc none 02 QUINCAILLERIE-SERRURERIE-PETIT OUTILLAGE QUINCAILLERIE-SERRURERIE-PETIT OUTILLAGE supplies other 140000 44316400 44115210 Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 2027-02-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true courant année 2030 not-allowed 1875469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875469 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875469 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-28+01:00 14:00:00+01:00 Vitrolles false 1 fa-wo-rc none 03 PEINTURE- PETIT OUTILLAGE PEINTURE- PETIT OUTILLAGE supplies other 140000 44316400 44111400 Pôle Commande Publique Durable Vitrolles Cedex 13743 FRL04 FRA 2027-02-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true courant année 2030 not-allowed 1875469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875469 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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