16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA018467A6-041C-D328-415E5069173912A6 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.moselis.fr ORG-0002 MOSELIS 250403, rue de CourcellesMetz57071FRF33FRA53036 CECCATO FranckDirecteur Général03875575000387747101service.juridique.marches@moselis.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Strasbourg Quai FinkmattBp 1030Strasbourg67070FRF11FRA01846836-B0C4-0088-821C5A35C0866858 03887527270388752930greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRA01846860-A8FD-B054-E648246A62908FB8 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00646382-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7fafa4af-2132-4772-9cca-e9fc461f6f653ab7fc5c-4325-4de0-8385-51c7471426942026-09-18+02:0009:10:17+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026_FCS_008Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'ouvrage réemploi pour des opérations de démolition, de réhabilitation, de résidentialisation et de construction neuve sur le patrimoine de MoselisL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconductionservices4000007133600071336000 FRF33 FRALOT-0000 slc-abil-staff-tech-ctrlIndication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qualIndication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-stand-ratioBilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en comptenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1876560non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1876560 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=18765604 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-10-20+02:0012:00:00+02:002026-10-20+02:0013:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1876560Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'ouvrage réemploi pour des opérations de démolition, de réhabilitation, de résidentialisation et de construction neuve sur le patrimoine de MoselisL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconductionservices other other4000007133600071336000 metz57000FRF33 FRA 2027-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges