16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DF3145B8-CF39-D6AA-A35F0BF6461FD568 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ ORG-0002 INGENIERIE TERRITORIALE 05 Hôtel du Département Place Saint Arnoux, Cs 66005 Gap 05008 FRL02 FRA 39131 Le Président 0486153300 marchespublics@hautes-alpes.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA DF3145DA-9066-F9A4-9E37E9A00CD5B469 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00647054-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 20e9fae9-f6df-493c-83b7-76bedb96413a 504cf29c-6557-43a6-b675-0e9301bb0936 2026-09-17+02:00 17:10:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-EER-003 Maintenance et travaux de la signalisation horizontale pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes La présente consultation concerne : Maintenance et travaux de la signalisation horizontale pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes Les travaux comportent deux lots : - Le lot I porte sur l'entretien à obligation de résultats de la signalisation horizontale des routes départementales des Hautes-Alpes. Ces prestations ne seront commandées que par le Département des Hautes-Alpes. - Le lot II concerne les travaux de marquage au sol avec obligation de moyens. Ces prestations seront commandées par le Département des Hautes-Alpes et les différents membres de la centrale d'achat d'IT 05. Les stipulations définissent les conditions d'exécution des travaux de marquage sur le réseau routier, les voies cyclables et toutes dépendances appartenant au Département et aux membres de la centrale d'achat d'IT 05. Le montant de la valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum HT des deux lots pour l'ensemble des périodes. Seuils maximum HT par lot : - Lot 1 : 500 000 euro(s) HT par période - Lot 2 : 1 100 000 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction works 6400000 45233221 45233221 FRL02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1876380 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876380 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876380 6 Tribunal administratif de Marseille ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien de la signalisation horizontale à obligation de résultats Le lot I porte sur l'entretien à obligation de résultats de la signalisation horizontale des routes départementales des Hautes-Alpes. Ces prestations ne seront commandées que par le Département des Hautes Alpes works La date de début au 01/12/26 est estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 45233221 45233221 Les sites des membres de la centrale d'achat d'It05 sur le territoire du département des Hautes Alpes FRL02 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. - L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1876380 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876380 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876380 6 Tribunal administratif de Marseille ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Travaux d'investissement en signalisation horizontale avec obligation de moyens Le lot II concerne les travaux d'investissement de marquage au sol avec obligation de moyens. Ces prestations seront commandées par le Département des Hautes-Alpes et les membres de la centrale d'achat IT05 works La date de début au 01/12/26 est estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 45233221 45233221 Les sites des membres de la centrale d'achat d'It05 sur le territoire du département des Hautes Alpes FRL02 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. - L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre