16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0C3DB7F6-CFF5-DBD3-195246482CD5F40C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rlv.eu/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans 80045 5 mail Jost Pasquier Riom cedex 63201 FRK14 FRA 47967 CHASSAING Pierre Président 0473671100 0473671101 contact@rlv.eu ORG-0003 CA RLV 5 mail jost pasquier Riom 63200 FRK14 FRA 0C3DB86D-E4BC-32D5-35A18CBB5D3ACCFD service marchés publics 0463632037 marches-publics@rlv.eu ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 0C3DB895-A9E7-C84B-6742AA7A78922622 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0005 CCIRA DE LYON 1 boulevard Vivier Merle Lyon 69443 FRK26 FRA 0C3DB8A9-D612-212B-D528022B66C7ADB5 0426992833 ara.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 0C3DB8B9-D0C7-A488-A0F8ECDF03742B18 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00648079-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 10c93f91-6bf7-43dc-bf55-92ec8b7e3ca1 68c33bd1-aee3-4a1f-bfbf-c6a65540139f 2026-09-18+02:00 14:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false RLV26-049 Achat de livres et documents par la Communauté d'Agglomération RLV pour les bibliothèques du réseau de lecture publique et les services de la petite enfance L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme : https://marchespublics.rlv.eu/accueil.htm Des sous critères de choix sont définis au règlement de la consultation 0 22113000 22113000 FRK14 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876322 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans<br/> supplies Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht other 22113000 22110000 63200 Les livraisons s'effectuent sur les différents site de Rlv (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire) Les principaux lieux de livraison sont détaillés au Cctp Riom 63200 FRK14 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876322 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Livres imprimés documentaires Livres imprimés documentaires, livres lus sur CD ou MP3<br/> supplies Montant maximum annuel : 33 000 euro(s) Ht other 22113000 22110000 63200 Les livraisons s'effectuent sur les différents site de Rlv (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire) Les principaux lieux de livraison sont détaillés au Cctp Riom 63200 FRK14 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876322 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 BD, Manga,comics BD, Manga,comics<br/> supplies Montant maximum annuel : 28 000 euro(s) Ht other 22113000 22113000 63200 Les livraisons s'effectuent sur les différents site de Rlv (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire) Les principaux lieux de livraison sont détaillés au Cctp Riom 63200 FRK14 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et réductions des emballages per-exa 15 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876322 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 DVD et blu-ray fiction et documentaires DVD et blu-ray fiction et documentaires<br/> supplies Montant maximum annuel : 23 000 euro(s) Ht other 22113000 30234400 63200 Les livraisons s'effectuent sur les différents site de Rlv (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire) Les principaux lieux de livraison sont détaillés au Cctp Riom 63200 FRK14 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et réduction des emballages per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876322 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Abonnement à des périodiques, revues, journaux Abonnement à des périodiques, revues, journaux<br/> supplies Montant maximum annuel : 18 000 euro(s) Ht other 22113000 79980000 63200 Les livraisons s'effectuent sur les différents site de Rlv (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire) Les principaux lieux de livraison sont détaillés au Cctp Riom 63200 FRK14 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876322 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876322 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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