16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 05CC7B8A-0357-E51C-2998B28E9BFA401F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 LOIRE FOREZ agglomération 17 bd de la Préfecture Montbrison 42600 FRK25 FRA 05CC7BAB-0A41-D192-8A9396A9931681E9 Direction de la commande publique et des affaires juridiques 0426547000 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 05CC7BBC-E966-A61C-1217747CC6CAC2D4 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00648167-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4c1dee34-b039-4e46-beac-8b791fb1526d 2dfee648-ec56-4526-b313-f99eec417723 2026-09-18+02:00 11:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 26LFRLP065 Fourniture de documents imprimés et sonores pour les médiathèques de Loire Forez agglomération La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés et sonores (livres, bandes dessinées, revues, livres audio, partitions) pour les trois médiathèques communautaires de Loire Forez agglomération supplies Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr 552600 22113000 22100000 22114400 22200000 FRK25 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62566 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62566 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62566 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fictions, documentaires et textes lus pour la jeunesse Montant minimum annuel : 12 500 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 55 000 euro(s) HT supplies 22113000 22113000 22100000 22114400 22200000 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois 1 an, soit toutes périodes confondues 3 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62566 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62566 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62566 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fictions, documentaires et textes lus pour les adultes Montant minimum annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 67 000 euro(s) HT supplies 22113000 22113000 22100000 22114400 22200000 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois 1 an, soit toutes périodes confondues 3 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62566 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62566 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62566 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Bandes dessinées et mangas pour la jeunesse et les adultes Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT supplies 22113000 22100000 22100000 22114400 22200000 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois 1 an, soit toutes périodes confondues 3 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62566 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62566 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62566 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 4 200 euro(s) HT supplies 22113000 22114400 22100000 22114400 22200000 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois 1 an, soit toutes périodes confondues 3 ans LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62566 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62566 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 80 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62566 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. 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Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. 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