16 https://www.vaucluse.cci.fr ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00648275-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 61a909d1-b5db-4987-9ab1-f499ea294aef 3f8158e2-3835-4095-bdb9-620f05983146 2026-09-18+02:00 11:41:34.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2026-110-006 Location longue durée avec entretien d’un véhicule neuf Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, d’un véhicule neuf pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse. Il s’agit de location longue durée sur 36 mois, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail. Véhicule de direction capables d’embarquer 4 personnes et leurs bagages sur de longues distances (covoiturage). supplies 30000 34100000 46 CRS JEAN JAURES Avignon 84000 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3069754?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-22+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026-110-006 Location longue durée avec entretien d’un véhicule neuf LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline familiale » de segment D hybride rechargeable supplies 30000 34100000 Avignon FRL06 FRA 36