16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E156D2BE-0BE5-A1DA-DE9940B529AA829F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.val-de-drome.com/ ORG-0002 Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée Ecosite du Val de Drôme 96 ronde des Alisiers Eurre 26400 FRK23 FRA 401 MARION Christine Présidente 0475254382 ccvd@val-de-drome.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E156D327-9A6F-D154-95392E85CE55A5A7 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00648490-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5be145db-0e06-4393-a897-90f7ba042092 f791d15a-7580-4824-86eb-80c2121030dd 2026-09-17+02:00 18:10:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-OM-03B Fourniture de conteneurs semi enterrés et de colonnes aériennes pour la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques des articles sont mentionnées au CCTP supplies 1300000 44613800 44613800 FRK23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876513 4 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun - BP 1135 - 38022 GRENOBLE CEDEX 1 Tél : 04 76 42 90 00 - Télécopie : 04 76 51 89 44 Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Grenoble (coordonnées ci-dessus) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 17:10:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Conteneurs semi enterrés Conteneurs semi enterrés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 170 000,00 Euro(s) H.T supplies other 900000 44613800 44613800 Ecosite du Val de Drôme Eurre 26400 FRK23 FRA 2026-12-01+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1876513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876513 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876513 4 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun - BP 1135 - 38022 GRENOBLE CEDEX 1 Tél : 04 76 42 90 00 - Télécopie : 04 76 51 89 44 Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Grenoble (coordonnées ci-dessus) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 17:10:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Colonnes aériennes Colonnes aériennes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T supplies other 400000 44613800 44613800 Ecosite du Val de Drôme Eurre 26400 FRK23 FRA 2026-12-01+01:00 48