16 https://www.habitationmoderne.org/ ORG-0001 Habitation moderne Habitation Moderne STRASBOURG 67100 FRF11 FRA 56850141500042 Service marchés 0388325210 marches@habitationmoderne.org ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31 Avenue de la Paix - Simone Veil STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00648814-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 5f29123a-3d84-4ea7-a74b-2d37f58d6222 380ed155-8d7e-44e8-af52-a06465c0086d 2026-09-17Z 15:41:50Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ pub-undert-la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false VDS_AC_CHAUF_INDI_2026 Accord-cadre pour l'exploitation de chaudières et installations sanitaires individuelles et petites chaufferies sur le patrimoine de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg géré par Habitation moderne Accord-cadre mono-attributaire pour l'exploitation de chaudières et installations sanitaires individuelles et petites chaufferies sur le patrimoine de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg géré par Habitation moderne, avec un montant maximal de 1 000 000 € HT. services 50531100 Les interventions pourront se faire en fonction des besoins sur l’ensemble du patrimoine d’Habitation Moderne et sur le patrimoine géré par Habitation Moderne pour le compte de la Ville de Strasbourg et de l’Eurométropole. FRF11 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Une déclaration du chiffre d’affaires global hors taxe des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d’affaires concernant les prestations objet du présent marché (à cet effet, le candidat remplira la rubrique F1 du DC2) slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront également être pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-abil-staff-qual Copie de la qualification professionnelle, en vigueur à la date de la remise des offres. A défaut, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des certificats de bonne exécution de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. slc-abil-staff-qual Copie des qualifications du personnel intervenant sur les sites (Habiligaz et habilitation électrique et toute autre habilitation en lien avec le marché. not-allowed no-eu-funds FRA Règlement de consultation non-restricted-document https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu epo-notice none no allowed not-allowed fix-tot 40 price Prix des prestations fix-tot 50 quality Contenu et pertinence de la note méthodologique fix-tot 10 quality Contenu et pertinence de la note environnementale et sociale https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-19+02:00 11:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Accord-cadre pour l'exploitation de chaudières et installations sanitaires individuelles et petites chaufferies sur le patrimoine de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg géré par Habitation moderne Accord-cadre pour l'exploitation de chaudières et installations sanitaires individuelles et petites chaufferies sur le patrimoine de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg géré par Habitation moderne services 50531100 FRF11 FRA 4