16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E1537B86-C908-D24C-DED5E9AF7F870024 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-ida.fr/ ORG-0002 Ville de l'Isle d'Abeau 12 Rue de l'Hôtel de Ville L'Isle d'Abeau 38080 FRK24 FRA 56851 MARION Cyril Maire 0474182000 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E1537BC1-AB50-6763-D1E3D995C2BC20BD 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E1537BD1-A144-9E7E-B8C57B6D46E09E39 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00649686-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 13cb6e1d-c410-4aa0-9943-f2b074a05e33 86b9aa80-1025-4891-93ab-2792c22806c9 2026-09-17+02:00 18:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 202607M Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de L'Isle d'Abeau - Accord-cadre 2026-2030 L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien et d'hygiène. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000 euro(s) sur 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue supplies Les sous-critères de la valeur technique et de la performance environnementale sont précisés dans le réglemente de consultation 280000 39830000 24455000 33741100 39812100 FRK24 FRA LOT-0000 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique. En cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true 3ème trimestre 2030 1859499 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859499 epo-notice none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 50 cost Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859499 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 fa-wo-rc none F-PF-1859499 Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de L'Isle d'Abeau - Accord-cadre 2026-2030 L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien et d'hygiène. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000 euro(s) sur 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Aucune clause de garantie financière prévue supplies other 280000 39830000 24455000 33741100 39812100 Sites de livraisons : - Centre Technique Municipal, 1, Rue de Ronsonne, 38080 L'Isle D'Abeau. - Les 7 groupes scolaires de la ville - 38080 L'Isle D'Abeau L'Isle d'Abeau 38080 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois