f6b4d037-69a1-43be-acc6-ea5dd2ecb362-01 Remise des offres: Au lieu du 19/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE : Au lieu de Procédure ouverte, lire Procédure avec négociation en 2 phases (candidatures puis offres) Phase 1 : remise des candidatures au plus tard le 06/10/2026 Phase 2 : les offres seront déposées via un guichet restreint qui sera ouvert le 07/10/2026 après examen des candidatures. Conformément à l'article R2161-22, le délai de remise sera de 10 jours francs PROCEDURE 17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 05CE84D7-F33A-6C8C-B030AE1A4D68DA4D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cc-clermontais.fr ORG-0002 Communauté de Communes du Clermontais 40 Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe Clermont L'Herault 34800 FRJ13 FRA 1092 BESSIERE Gérard Président 0467889550 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté de Communes du Clermontais 40 Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe Clermont L'Herault 34800 FRJ13 FRA 05CE84FC-A8BF-0087-DEEBFF40661F7388 0467889550 servicemarche@cc-clermontais.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 05CE850F-E597-FEA7-0B71571784A0201E 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 05CE8521-908B-CC72-719280E0EB59A218 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00649762-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 be8569cc-086d-485b-bcda-cbf6b8dd6d7f 4a815be0-631c-4978-a41e-796fc60914c1 2026-09-18+02:00 11:10:14+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.midilibre-marchespublics.com water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-13 Fourniture de compteurs d'eau L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Fourniture de compteurs d'eau Les stipulations du présent accord-cadre s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de l'opération ci-après : Fourniture de compteurs volumétrique d'eau potable et de modules radio pour la Communauté de communes du Clermontais. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, le déchargement et le stockage sur site de livraison des compteurs d'eau potable et accessoires, selon les modalités précisées dans le C.C.T.P. nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés du Pôle Intercommunal de l'Eau, que ce soit au droit de leur point de consommation (compteurs individuels) qu'en chambre des vannes d'ouvrages hydrauliques (stations de pompage, réservoirs, réseaux). Le titulaire du présent marché mettra en oeuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires à la bonne exécution du marché. La compétence eau potable est exercée en régie sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes à l'exception de la commune d'Usclas d'Hérault soit environ 16 000 abonnés. Le déploiement de la radio-relève s'effectue progressivement depuis 2018, date de la prise de compétence eau potable. Lieu(x) d'exécution : La livraison des fournitures objet de ce marché s'effectuera au Pôle Intercommunal de l'Eau situé 1418 avenue de la Salamane à Clermont l'Hérault suivant les modalités indiquées par les agents du Pôle Intercommunal de l'Eau. 34800 CLERMONT L'HERAULT supplies 38421100 38421100 FRJ13 FRA LOT-0000 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-stand-ratio Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi not-allowed no-eu-funds not-requ false 23906 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23906 Les précisions concernant les modalités de paiement sont fixées au Ccap epo-notice none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23906 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 619256-2026 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 Communauté de Communes du clermontais false 1 fa-wo-rc none F-PF-23906 Fourniture de compteurs d'eau L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Fourniture de compteurs d'eau Les stipulations du présent accord-cadre s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes à la réalisation de l'opération ci-après : Fourniture de compteurs volumétrique d'eau potable et de modules radio pour la Communauté de communes du Clermontais. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, le déchargement et le stockage sur site de livraison des compteurs d'eau potable et accessoires, selon les modalités précisées dans le C.C.T.P. nécessaires au comptage de l'eau consommée par les abonnés du Pôle Intercommunal de l'Eau, que ce soit au droit de leur point de consommation (compteurs individuels) qu'en chambre des vannes d'ouvrages hydrauliques (stations de pompage, réservoirs, réseaux). Le titulaire du présent marché mettra en oeuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires à la bonne exécution du marché. La compétence eau potable est exercée en régie sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes à l'exception de la commune d'Usclas d'Hérault soit environ 16 000 abonnés. Le déploiement de la radio-relève s'effectue progressivement depuis 2018, date de la prise de compétence eau potable. Lieu(x) d'exécution : La livraison des fournitures objet de ce marché s'effectuera au Pôle Intercommunal de l'Eau situé 1418 avenue de la Salamane à Clermont l'Hérault suivant les modalités indiquées par les agents du Pôle Intercommunal de l'Eau. 34800 CLERMONT L'HERAULT supplies other other 38421100 38421100 Espace Marcel Vidal Clermont L'Herault 34800 FRJ13 FRA 2026-12-01+01:00 72 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans à compter de la notification à son titulaire. Il sera ensuite reconductible tacitement quatre (4) fois, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (6) ans au total. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre