17 www.bethune-bruay.fr ORG-0001 CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 100 avenue de Londres 62 BETHUNE 62411 FRE12 FRA 20007246000013 0362614607 contact@bethunebruay.fr www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hillaire 59 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54 NANCY 54038 FRF31 FRA 17540001900014 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00649939-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a95be28e-4fdb-42a8-9738-022f68eda492 d8cc40b9-da7e-4506-8f91-98ed908343e2 2026-09-18+02:00 10:14:52+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA body-pl econ-aff water ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26023 Fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement ( 4 lots) La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cette consultation est décomposée en quatre lots Montant maximum annuel: 410 000 euros HT supplies 1640000 41110000 44160000 44162500 44163000 44163100 44163200 42130000 44115210 44510000 44511000 43328100 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed false FRA 26023 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. epo-procurement-document none false performance Voir l'article 10 du CCAP no not-allowed not-allowed per-exa 40 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 40 quality Valeur Technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 20 quality Critère environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 1 Regard de compteur La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne le regard de compteur. Montant maximum annuel: 150 000 euros HT supplies 44160000 44162500 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 3 LOT-0002 not-allowed false FRA 26023 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. none epo-procurement-document false performance Voir l'article 10 du CCAP no not-allowed required per-exa 40 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 40 quality Valeur technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 20 quality Critère environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 2 Canalisation d'eau potable La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne la canalisation d'eau potable. Montant maximal annuel: 30 000 euros HT supplies 44163000 44162500 44163100 Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 3 LOT-0003 not-allowed false 26023 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. none epo-procurement-document false performance Voir l'article 10 du CCAP no not-allowed per-exa 40 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 40 quality Valeur Technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 20 quality Critère environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 3 Pièce de réseau eau potable La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne les pièces de réseau eau potable Montant maximum annuel: 200 000 euros HT supplies 44163200 42130000 44115210 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 3 LOT-0004 not-allowed false 26023 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. none epo-procurement-document false performance Voir l'article 10 du CCAP no not-allowed required per-exa 40 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 40 quality Valeur technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 20 quality Critère environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 4 Matériel et outillage spécifique La présente consultation concerne la fourniture de pièces et outillages pour réseau d'eau potable et d'assainissement sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne le matériel et outillage spécifique Montant maximum annuel: 30 000 euros HT supplies 44510000 44511000 43328100 44163000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 3