16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA07F7259F-D26A-7152-F7E3ABE241D8CC1E +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.terredopalehabitat.fr ORG-0002 TERRE D'OPALE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 16 Quai de la GendarmerieBp20046Calais Cedex62101FRE12FRA48877 TOH0321460480dlefevre@terredopalehabitat.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRE11FRA07F725DB-FDDB-0D9F-3F7F037CFA7D600B 03595424240359542450greffe.ta-lille@juradm.fr00650062-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2a5b2a07-1bce-4b96-9315-d0e1d43070dbb319a48c-ebb8-4cf7-ac79-1c4d8af537752026-09-18+02:0012:10:36+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://terredopalehabitat.fr/marches-ouvertsbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document22open falseMAR963/1MARCHE D'ENTRETIEN ET DE PRESTATION DE NETTOYAGEL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitairesservicesFonds : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non80000009091120090911200 FRE12 FRALOT-0001 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1875244non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875244 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres per-exa25qualityValeur technique (Appréciation du mémoire technique) per-exa15qualityPerformances en matière de protection de l'environnement : Valeur environnementale de l'offre (Ce critère sera apprécié au regard des engagements du candidat décrits dans son mémoire technique environnemental) per-exa60pricePrix des prestations (Montant du Dad) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18752444cf. adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-20+02:0015:00:00+02:002026-10-20+02:0016:30:00+02:00Siege De Toh false1fa-wo-rc none01SECTEUR BEAU-MARAIS - MARCK (CALAIS EST)SECTEUR BEAU-MARAIS - MARCK (CALAIS EST)services other other9091120090911200 Calais Et Ses Environs 62100 CalaisFRE12 FRA 2027-01-01+01:002027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1875244non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875244 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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