16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 12AC6DEF-9106-A9F5-EBA2EDAF6D142226 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 12AC6E0F-FDA0-95BD-16E6DADAB37D5AC5 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 12AC6E24-0B8A-3046-920A16B7E9E5896E 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00650225-2026183/20262026-09-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 04fdcf81-53eb-424b-9f4c-88c897a9df6d f6761c06-f138-4f2a-8c05-d9a4b8dee7bd 2026-09-18+02:00 17:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 202667380 Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+. Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives services S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 1600000 92311000 92311000 FRK25 FRA LOT-0000 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ false 62567 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62567 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de Saint Etienne Métropole per-exa 40 quality Valeur Technique per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestation ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62567 6 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none S-PF-62567 Prestations de transport, d'emballage, de manutention et de convoiement d'oeuvres d'art pour le mUsée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre a pour objectif de couvrir les besoins en logistique générale et transport d'oeuvres d'art du MAMC+. Le musée d'Art moderne et contemporain (MAMC+) est un équipement culturel de Saint-Étienne Métropole, chargé d'une mission d'acquisition, de conservation, de recherches, de gestion et de valorisation d'une collection de plus de 23 000 oeuvres de tout domaine : peinture, sculpture, arts graphiques, photographie, installations, objets et mobiliers de design, oeuvres textiles, etc. Le MAMC+ n'organise pas d'expositions permanentes, mais propose uniquement des expositions temporaires proposée à un rythme de 1 à 2 cycles d'exposition par an, chaque cycle pouvant proposer 2 à 4 expositions monographiques ou collectives services other 1600000 92311000 92311000 Musée d'Art Moderne et Contemporain Galerie Nationale du Design Sites annexes divers 42000 FRK25 FRA 2027-01-20+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges