16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA108DE31A-9D09-6C17-98A89B2D3A376DB2 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.lmhabitat.fr ORG-0002 Lyon Métropole Habitat 194 rue DuguesclinCs 43813Lyon cedex69433FRK26FRA43364 Cristia VincentDirecteur Général0478716100marches@lmhabitat.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69433FRK26FRA108DE351-F010-F20D-DDC74D60DA897C7F 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69433FRK26FRA108DE369-BA30-497F-842E220E6D60A6A4 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00650555-2026183/20262026-09-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5f8dae2e-86b5-4079-9175-52aa97942e8908c4ec7c-2445-473d-b34c-4a02db532fc72026-09-18+02:0016:10:45+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026EM-F0070Fourniture de plaques de boîtes aux lettres, de plaques de portes palières ainsi que la signalétique sur mesure pour Lyon Métropole Habitat (2027-2030)Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaques de boîtes aux lettres, de plaques de portes palières et de signalétique sur mesure destinées aux immeubles et locaux de Lyon Métropole Habitat, pour la période 2027-2030. Lieu d'exécution : Diverses communes de la Métropole de Lyon Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/01/2027 L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, sans minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) HT, pour toute sa duréesuppliesPour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2026em-F0070) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-1, R2162-2 2°, R2162-4 2°, R2162-5, R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Le montant estimatif du marché est de 160 000 euros Ht sur la durée totale du marché1600004442340044423400 FRK26 FRALOT-0000 slc-abil-ref-supply- Liste des principales fournitures livrées avec, si possible, pour chacune des références les attestations de bonne exécution qui indiquent le montant, la date et le lieu de livraison (à minima 3 références sur les 3 dernières années) (merci de compléter le document Excel "Fiche synthétique des références.xlsx" prévu à cet effet) slc-abil-facil-tools- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, (merci de compléter le document Excel "Déclaration des capacités.xlsx" prévu à cet effet) slc-stand-to-avg- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (merci de compléter le document Excel "Déclaration des capacités.xlsx" prévu à cet effet) slc-abil-staff-yrly-avg-mp- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (merci de compléter le document Excel "Déclaration des capacités.xlsx" prévu à cet effet slc-suit-reg-tradeA - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : - Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété ; (en cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat veillera à attester sur l'honneur qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus au code de la commande publique en cochant la case F1 ou en fournissant toute attestation équivalente). B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultationnot-allowedno-eu-fundstrue 1869392non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869392 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa30qualityValeur technique per-exa70pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18693926Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-10-19+02:0017:00:00+02:002026-10-20+02:0009:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneF-PA-1869392Fourniture de plaques de boîtes aux lettres, de plaques de portes palières ainsi que la signalétique sur mesure pour Lyon Métropole Habitat (2027-2030)Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de plaques de boîtes aux lettres, de plaques de portes palières et de signalétique sur mesure destinées aux immeubles et locaux de Lyon Métropole Habitat, pour la période 2027-2030. Lieu d'exécution : Diverses communes de la Métropole de Lyon Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/01/2027 L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, sans minimum et avec un montant maximum de 215 000 euro(s) HT, pour toute sa duréesupplies other1600004442340044423400 Diverses communes de la Métropole de LyonLyon69003FRK26 FRA 2027-01-01+01:0048 3 L'accord-cadre est d'une durée de : - 1ère période : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Cette période est reconductible 3 fois par période de 12 mois