16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A6BC82C5-C430-FAA0-CD789E609D77A96A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info/accueil.htm ORG-0002 Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats Valence 26953 FRK23 FRA 6274 le Directeur 0475757223 secdatel@ch-valence.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A6BC82F8-BF2C-93BE-ADF4E76341CCAE34 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A6BC8315-03BB-FF3A-50B048F0F21CAD7C 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00651616-2026183/20262026-09-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7039b815-b27f-4f32-a8ea-100c6991336c cc1d584d-d3b2-44b4-8c8a-e9f2979d88f6 2026-09-21+02:00 14:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false LK Maintenance des groupes de froid, PAC, chambres froides et climatisations à détente directe La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne : CH de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, CH Drôme Vivarais, CH de Crest, CH Intercommunal Vercors Isère, CHde Die, CH de Tournon, CH de Lamastre, CH du Cheylard, Ehpad La Cerreno, GCS Restauration Nord-Drôme (GCS RND) --- Forme du contrat Le marché est un marché composite (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive et une partie accord-cadre à bon de commande (BPU) pour les prestations de maintenance hors forfait, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum (détail au RC) services Questions complémentaires en cours de consultation : D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-valence.fr/marches-publics/ . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. --- L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. --- Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se feront via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ne sera admis durant ces périodes. --- Visite du site : La visite des lieux est obligatoire, pour les lots 1, 2, 3, 5 et 6. En d'autres termes, l'offre du soumissionnaire remise en l'absence de visite du site, sera déclarée irrégulière. La visite des lieux est facultative pour le lot 4. Le nombre de personnes maximum pouvant participer à la visite est limité à 2 personnes par entreprise. La demande de rendez-vous se fait obligatoirement par l'envoi d'e-mail ayant pour objet « Visite Marche Maintenance Froid », avant le 06/10/2026 et auprès des référents techniques indiqués p. 7 du Rc. Les modalités et les horaires ne peuvent en aucun cas être imposés par les candidats afin de ne pas perturber l'activité de l'établissement. Au terme de chaque visite, le candidat doit venir avec l'attestation de visite jointe au Dce et la faire signer par le représentant de l'établissement. Cette attestation est jointe à son offre sous peine de rejet de l'offre. Il ne sera répondu à aucune question afin de ne pas rompre l'égalité de traitement entre les candidats. Toutes les questions doivent être posées sur le profil acheteur (Aws) 50730000 50730000 FRK23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1877344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877344 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Groupement d'opérateurs économiques : Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. La personne publique souhaite ainsi se prémunir contre les risques d'une défaillance éventuelle de l'un des membres du groupement sur toute la durée du marché. --- Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : -en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membre de plusieurs groupements. --- Financement sur le budget investissement / exploitation Paiement conformément au code de la commande publique per-exa 45 quality Valeur technique et organisation per-exa 10 quality Responsabilité sociétale et environnementale per-exa 45 price Coût global de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877344 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 08:00:00+01:00 false none none 1 Maintenance des Groupes d'eau glacée et PAC Sites : CHV -LAMASTRE -Le Cheylard -Crest services 50730000 50730000 179 boulevard maréchal Juin Valence 26953 FRK23 FRA 2026-12-01+01:00 48 3 Le marché débute à compter du 01/12/2026 pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible annuellement trois fois 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1877344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877344 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Groupement d'opérateurs économiques : Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. La personne publique souhaite ainsi se prémunir contre les risques d'une défaillance éventuelle de l'un des membres du groupement sur toute la durée du marché. --- Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : -en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membre de plusieurs groupements. --- Financement sur le budget investissement / exploitation Paiement conformément au code de la commande publique per-exa 45 quality Valeur technique et organisation per-exa 10 quality Responsabilité sociétale et environnementale per-exa 45 price Coût global de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877344 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 08:00:00+01:00 false none none 2 Maintenance des Chambres froides et autres équipements frigorifiques pour le CH de Valence Site : CHV services 50730000 50730000 179 boulevard maréchal Juin Valence 26953 FRK23 FRA 2026-12-01+01:00 48 3 Le marché débute à compter du 01/12/2026 pour une durée de 12 mois. 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