16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0E61BD68-DF8E-2F01-409AA90D3E79EA23 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 LOIRE FOREZ agglomération 17 bd de la Préfecture Montbrison 42600 FRK25 FRA 0E61BD89-E282-092B-F8C860BB83DB7757 Direction de la commande publique et des affaires juridiques 0426547000 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 0E61BD99-ED2D-48F8-F97205B5D6C6ACA3 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00652487-2026183/20262026-09-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d01e4a62-7694-4062-9a89-d45065863f4c 9975a854-e0ee-4486-af2f-bc0ab4794d4a 2026-09-18+02:00 15:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26LFRLP066 Fourniture de documents imprimés, presse, DVD, CD et textes lus pour les 56 bibliothèques et médiathèques du réseau Copernic de Loire Forez agglomération La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, DVD, CD et textes lus pour les 56 bibliothèques et médiathèques du réseau Copernic de Loire Forez agglomération supplies Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr 520000 22113000 22100000 22200000 30234400 FRK25 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62573 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62573 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62573 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Livres de fictions et documentaires adulte et jeunesse secteur sud Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT supplies 22113000 22113000 22100000 22200000 30234400 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62573 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62573 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62573 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Livres de fictions et documentaires adulte et jeunesse secteur nord Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT supplies 22113000 22113000 22100000 22200000 30234400 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 4 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62573 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62573 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62573 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Presse Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 17 000 euro(s) HT supplies 22113000 22200000 22100000 22200000 30234400 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an soit une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 4 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 62573 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62573 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62573 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. 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