16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D1A6889E-BF97-802C-FA57EF9C2C802B28 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rnas.fr ORG-0002 SPL RNAS 21137 65 avenue de Bretagne Immeuble Montmorency 2 Rouen 76175 FRD22 FRA 52346 DE NIJS Rémi Directeur Général 0232816910 0232816929 contact@rnas.fr ORG-0003 RNAS 65 avenue de Bretagne Rouen 76175 FRD22 FRA D1A688CF-BBEA-1B7C-333281C689ADC85C 0232816910 0232816929 Contact@rnas.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA D1A688E4-A81B-27A5-3307301DD0A7A3CD 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA D1A688F8-A567-01AC-437EE74B3483C3B9 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00653806-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4cfb4e7e-2e6a-4392-aa36-151de1d54e7a fe9d3d65-9db0-4268-b995-e320cacd7bd6 2026-09-22+02:00 10:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info pub-undert-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 6024-DCE3 CHATELET LOMBARDIE - DC3 - Aménagement des espaces publics des secteurs Ecoles, Newton et Le Verrier haut Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 45200000 45200000 FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1877814 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877814 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877814 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-27+01:00 00:00:00+01:00 Rouen false none none 01 Voirie réseaux divers Voirie réseaux divers works other other 45200000 45111291 65 avenue de Bretagne Rouen 76175 FRD22 FRA 2027-10-04+02:00 2031-10-06+02:00 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1877814 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877814 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877814 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-27+01:00 00:00:00+01:00 Rouen false none none 02 Espaces verts Espaces verts works other other 45200000 45112710 65 avenue de Bretagne Rouen 76175 FRD22 FRA 2027-10-04+02:00 2031-10-06+02:00 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires