16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A8E19F1D-BDB2-EDB7-03FC69BDD3CE5EEC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA A8E19F46-9DE6-D831-626A473D3A81399F 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA A8E19F67-F4BC-BEAA-16BC0248255D66FB 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00654805-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5fa4d82b-0439-4456-b3e4-809357c9ace9 ffe7ee1d-921f-48e7-8a67-dfa9010d2130 2026-09-21+02:00 15:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26MC0222AOO ACHAT PAPIER D'IMPRESSION POUR PRESSES OFFSET ET PAPIER TRACEUR 26MC0222AOO La présente consultation concerne l'achat de papier couché satin, , papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant papier recyclé, couché et offset ainsi que le papier traceur. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les prestations sont réparties en 4 Lot(s) : Lot(s) Désignation 01 Papier couché blanc satin 02 Papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant 03 Papier offset et couché blanc satin recyclé 04 Rouleaux papier traceur Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montants Maximum Pour le lot n°01 - Papier couché blanc satin TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 110 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Maximum HT 50 000,00 euro(s)Pour le lot n°02 - Papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 180 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Maximum HT 50 000,00 euro(s)Pour le lot n°03 - Papier offset et couché blanc satin recyclé TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 250 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Maximum HT 50 000,00 euro(s)Pour le lot n°04 - Rouleaux papier traceur TOULOUSE METROPOLE Maximum HT 40 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Maximum HT 10 000,00 euro(s) supplies Les prix de l'accord cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 10/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés annuellement Ajustement du catalogue : Les prix unitaires du catalogue sont ajustables une fois par an. Le taux de remise sur catalogue sera mentionné à l'acte d'engagement. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article de l'accord-cadre signalé dans les Bpu des lots par une croix Ils devront faire parvenir ces échantillons à la Direction des Moyens Généraux, obligatoirement, avant la date limite de remise des offres les échantillons doivent être fournis sous forme de ramette ou par feuilles séparées avec un minimum de 100 feuilles pour effectuer les tests et sous forme de rouleau pour le lot4. La non fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Les échantillons seront remis contre récépissé. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention : Echantillons Affaire 26mc0222aoo Achat Papier D'Impression Pour Presses Offset Et Papier Traceur avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Toulouse Metropole Direction des Moyens Généraux Service Imprimerie 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse Contact Frank Marti Tel O5 61 22 22 45 Les échantillons du candidat retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement. Les échantillons devant servir à des tests ils ne seront pas récupérés 268000 30197630 30197630 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1877363 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877363 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877363 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none 1 Papier couché blanc satin Papier couché blanc satin supplies 73000 30197630 30197630 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1877363 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877363 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877363 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none 2 Papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant Papier offset blanc, couleur, bristol, dossier, papier autocopiant supplies 88000 30197630 30197630 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1877363 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877363 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877363 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none 3 Papier offset et couché blanc satin recyclé Papier offset et couché blanc satin recyclé supplies 88000 30197630 30197630 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2026-12-15+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. 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