a3e6a7e1-ad8c-46b0-b26d-5ceaaae555bd-01 Remise des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 09/10/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 09/10/2026 à 12h05 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D3D1ECEF-E052-8549-783DAD7C3B1694DC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://esterelcotedazur-agglo.fr/ ORG-0002 ESTEREL Cote d'azur agglomération 624 Chemin Aurélien Saint Raphael 83700 FRL05 FRA 65123 MASQUELIER Frédéric Président 0494193100 marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA D3D1ED39-A926-B4BC-D6CC9D1A64F79E9E 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA D3D1ED64-06A3-9D06-5796D64CAA5E09CA 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00655845-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ad6bfb09-f9ab-4a54-ac3f-5121c5b0ac98 d95c468f-6b0c-4a92-b3dc-57c1b70b99f8 2026-09-22+02:00 11:10:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026F008 Dispositif ALABRI - Réalisation de diagnostics de vulnérabilité sur le territoire d'Estérel Côte d'Azur Agglomération en deux lots Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 265000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 71621000 71621000 FRL05 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune attention particulière sera portée à l'équipe projet en charge de la réalisation du projet en considérant l'article R2152-7 du code de la commande publique qui précise : "Pour attribuer le marché au soumissionnaire [...] l'acheteur se fonde sur [...] l'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché lorsque la qualité du personnel assigné peut avoir une influence significative sur le niveau d'exécution du marché". Aussi, chaque entreprise candidatant devra s'engager fermement sur l'équipe composée de personnels spécialisés. Conformément à l'article R2143-12 du Code de la commande publique, si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve sera apportée par tout moyen approprié dès la remise des documents de candidature slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1856687 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856687 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par les ressources propres de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856687 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 532763-2026 2026-10-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Logements Logements<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 175 000,00 Euro(s) H.T services 71621000 70333000 624 Chemin Aurélien Territoire d'Ecaa 83700 Saint-Raphaël Saint Raphael 83700 FRL05 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune attention particulière sera portée à l'équipe projet en charge de la réalisation du projet en considérant l'article R2152-7 du code de la commande publique qui précise : "Pour attribuer le marché au soumissionnaire [...] l'acheteur se fonde sur [...] l'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché lorsque la qualité du personnel assigné peut avoir une influence significative sur le niveau d'exécution du marché". Aussi, chaque entreprise candidatant devra s'engager fermement sur l'équipe composée de personnels spécialisés. Conformément à l'article R2143-12 du Code de la commande publique, si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et doit apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve sera apportée par tout moyen approprié dès la remise des documents de candidature slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1856687 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856687 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par les ressources propres de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856687 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 532763-2026 2026-10-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Etablissements publics Etablissements publics<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 90 000,00 Euro(s) H.T services 71621000 98390000 624 Chemin Aurélien Territoire d'Ecaa 83700 Saint-Raphaël Saint Raphael 83700 FRL05 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges