16 ORG-0001 CNRS Délégation régionale Aquitaine Talence 33400 FRI12 FRA 18008901303720 0557355800 achats@dr15.cnrs.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux Bordeaux 33000 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00655870-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 54dfc14a-232f-4fd8-bfc3-4df9408769eb 50a5255d-e4cd-4851-9e1e-0df563575785 2026-09-22Z 12:09:21Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un spectromètre de masse gaz nobles haute-sensibilité et formation associée La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un appareil complet de spectrométrie de masse spécifique à l’analyse des isotopes stables des éléments gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton et xénon). Cette acquisition comprend l’ensemble des prestations, fournitures, livraison sur site, installation, formation, mise en service, garantie. supplies La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation alternative éventuelle (PAE) obligatoire. La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires et facultatives. 38433300 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Prix ferme pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Talence 33400 FRI12 FRA LOT-0001 required eu-funds DCE_2615020_Spectro_gaz rares non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3071724&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Délai de livraison per-exa 5 quality Qualité environnementale per-exa 5 quality Niveau et durée de garantie per-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3071724&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 3 Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister false none none Acquisition, livraison, installation et mise en service d'un spectromètre de masse gaz nobles haute-sensibilité et formation associée La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un appareil complet de spectrométrie de masse spécifique à l’analyse des isotopes stables des éléments gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton et xénon). Cette acquisition comprend l’ensemble des prestations, fournitures, livraison sur site, installation, formation, mise en service, garantie. supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise de la copie de sauvegarde sont précisées au règlement de consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. 38433300 FRI12 FRA 24 La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles L’attention des soumissionnaires est tout particulièrement attirée sur le fait : - Qu’à défaut de présentation et de chiffrage des PSE obligatoires, l’offre sera jugée irrégulière ; - Les PSE obligatoires seront prises en compte dans l’évaluation des offres. Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire n°1 : • Détecteurs additionnels Prestation supplémentaire éventuelle facultative n°1 : • Vanne de segmentation zone détecteur / zone source Prestation supplémentaire éventuelle facultative n°2 : • Piège cryogénique