16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AB0D4A97-EB39-7A33-2EA89A559098B955 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-chartres.fr/ ORG-0002 Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir 8 rue Claude Bernard Le Coudray 28630 FRB02 FRA 80652 BEST Pierre Pierre Directeur du Centre Hospitalier 0237303020 0237303117 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA AB0D4AFD-D012-3286-8F22D844D0BF6D3B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00656271-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7f9f4406-0327-432f-bcaa-358e584ee1b8 97cf04fd-e389-4119-8bdb-219697b21d7f 2026-09-21+02:00 16:10:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false AO 2026.061 Traitement externalisé des analyses d'anatomo-cytopathologie pour les Centres Hospitaliers de Chartres et Dreux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation porte sur le traitement externalisé des analyses d'anatomo-cytopathologie des CH de Chartres et Dreux services 800000 85148000 85148000 FRB02 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - Lettre de candidatureformulaire Dc 2 - Déclaration du candidatchiffre d'affaires des 3 dernières annéesattestations fiscales et sociales à jour datant de moins de 6 moishabilitation officielle du candidat pour la réalisation des prestations afférentes à ce marché (Cofrac) slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877669 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877669 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877669 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-27+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-27+01:00 12:00:00+01:00 Chartres false 1 fa-wo-rc none 01 CHARTRES Traitement externalisé des analyses d'anatomo-cytopathologie pour le CH de CHARTRES services other 250000 85148000 85148000 Chartres 28018 FRB02 FRA 2026-11-01+01:00 12 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. période initiale: de la notification jusqu'au 31/12/2027 puis reconductible tacitement 1x12 mois jusqu'au 31/12/2028 LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - Lettre de candidatureformulaire Dc 2 - Déclaration du candidatchiffre d'affaires des 3 dernières annéesattestations fiscales et sociales à jour datant de moins de 6 moishabilitation officielle du candidat pour la réalisation des prestations afférentes à ce marché (Cofrac) slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877669 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877669 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877669 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). 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