17 http://www.groupe-sncf.com/ ORG-0001 HEXAFRET 16 RUE SIMONE VEIL SAINT-OUEN-SUR-SEINE 93400 FR106 FRA 982 759 672 00990 Nicolas Esposito 0698493048 esposito.n@sncf.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 Tribunal judiciaire de Paris PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS Paris 75017 FR101 FRA Tribunal judiciaire de Paris 01 44 32 51 51 tj-paris@justice.fr 00657045-2026184/20262026-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 32ebe495-ec65-4605-94fe-1ee01f5ef681 70806afa-f9cf-4284-b8f0-a55e9a4b41b7 2026-09-22Z 11:25:43Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://sncf.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0001 epo-procurement-document 10 neg-w-call false 2025DOS1271211 Fourniture de GNR pour HExafret en 2027 Fourniture et livraison d’un carburant gazole GNR destiné à la consommation de HEXAFRET en 2027. En effet, HEXAFRET dispose de locomotives thermiques qui fonctionnent au gazole fossile (type B7). Celui-ci est soumis à une taxation spéciale (GNR). Les livraisons se font en bord à bord sur sites, directement dans la locomotive ou via une cuve de proximité. supplies La société HEXAFRET SAS , émet cet avis de marché  en son nom et pour son compte . Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. 09134200 anyw-cou FRA LOT-0001 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-BAYONNE Livraison de GNR au site de Bayonne Livraison de GNR au site de Bayonne en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 30 000 litres true 09134200 Triage Bayonne (voie 22) CHEMIN DE ST BERNARD Bayonne 64100 FRI15 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0002 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Hourcade Livraison de GNR au site de Hourcade Livraison de GNR au site de Hourcade en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 288 000 litres true 09134200 GARE DE TRIAGE D'HOURCADE 21 B av Mal De lattre de Tassigny Villenave d'Ornon 33140 FRI12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0003 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Thiviers Livraison de GNR au site de Thiviers Livraison de GNR au site de Thiviers en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 64 000 litres true 09134200 Voie 18 , Rue Pierre Sémard Thiviers 24800 FRI11 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0004 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-La Rochelle Livraison de GNR au site de La Rochelle Livraison de GNR au site de La Rochelle en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 186 000 litres true 09134200 Port Atlantique La Rochelle 141, boulevard Emile Delmas CS 70394 La Rochelle 17001 FRI32 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0005 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-La Mothe Achard Livraison de GNR au site de La Mothe Achard Livraison de GNR au site de La Mothe Achard en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 194 000 litres true 09134200 Usine PRB 16 rue de la tour Les Achards 85150 FRG05 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0006 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Hendaye Livraison de GNR au site de Hendaye Livraison de GNR au site de Hendaye en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 66 000 litres true 09134200 Triage Hendaye (voie 70 cour) Bd du Général De Gaulle Hendaye 64700 FRI15 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0007 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Revigny Sur Ornain Livraison de GNR au site de Revigny Sur Ornain Livraison de GNR au site de Revigny Sur Ornain en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 14 000 litres true 09134200 PLACE DE LA GARE Revigny Sur Ornain 55800 FRF32 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0008 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Arenc Livraison de GNR au site de Arenc Sur Ornain Livraison de GNR au site de Arenc en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 21 000 litres true 09134200 Plateforme LOG ARENC 14 RUE D'ANTHOINE VOIE 88 P2 Marseille 13002 FRL04 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0009 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-FOS Livraison de GNR au site de Fos Livraison de GNR au site de Fos en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 75 000 litres true 09134200 HEXAFRET MEDIT FOS GRAVELEAU CDE PO25FR3100025 TERMINAL CONTAINEUR DARSE 2 PORT ST LOUIS DU RHONE 13230 FRL04 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0 LOT-0010 false allowed true false FRA 2025RFI125921 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Financement du marché par les fonds propres de Hexafret. Paiement net par virement à échéance. Celle-ci est fixée à 30 jours à date d’émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement de la fourniture et des prestations. true le groupement devra etre solidaire epo-procurement-document none no performance Les conditions d'éxécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS se situant dans le DCE required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true true 2026-10-15+02:00 2026-10-12+02:00 18:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2025DOS1271211-Valognes Livraison de GNR au site de Valognes Livraison de GNR au site de Valognes en bord à bord avec des locomotives supplies Valeur maximale du lot : 56 000 litres true 09134200 FRET CTR GARE DE VALOGNES Valognes 50700 FRD12 FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 0