17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E0AB66A5-0586-B9E1-0EA5BB8D1E518446 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.t2c.fr/ ORG-0002 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 22381 le Directeur Général 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0003 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA E0AB66CF-D292-6C76-4807A40446C6115F 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA E0AB66DF-CD06-513C-F15591CCDC44E28A 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00657139-2026185/20262026-09-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 73aef4c7-7c0a-42c7-a52f-a414f5c4ccf6 bd14a8d2-b449-4062-81dc-1e1e501e437f 2026-09-22+02:00 17:10:05+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.t2c.fr/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 neg-w-call false VJ Services d'assurances La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C services Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. La procédure avec négociation se déroule en deux phases successives : 1- Phase candidature Seuls les éléments concernant la candidature listés à l'article 4 du règlement de la consultation sont attendus lors de cette phase. 2 - Phase offre La date limite de réception des offres sera fixée définitivement dans l'invitation à soumissionner transmise au(x) candidat(s) retenu(s) pour la phase offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'acheteur a publié le dossier de consultation dans son intégralité dès la phase de candidatures ce qui permet aux candidats de commencer à préparer leur offre dès la publication de la consultation 66510000 66510000 FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1876724 non-restricted-document FRA official https://www.t2c.fr/ Financement par fonds propres epo-procurement-document none true L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Qualité de gestion per-exa 5 quality Qualité environnementale dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Tarification ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Incendie parc roulant bus Marché ordinaire services other 66510000 66515000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2027-01-01+01:00 60 Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1876724 non-restricted-document FRA official https://www.t2c.fr/ Financement par fonds propres epo-procurement-document none true L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Qualité de gestion per-exa 5 quality Qualité environnementale dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Tarification ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Incendie parc roulant tramway Marché ordinaire services other 66510000 66515000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2027-01-01+01:00 60 Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1876724 non-restricted-document FRA official https://www.t2c.fr/ Financement par fonds propres epo-procurement-document none true L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Qualité de gestion per-exa 5 quality Qualité environnementale dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Tarification ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Dommages aux biens Marché ordinaire services other 66510000 66515000 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2027-01-01+01:00 60 Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement 0