16 false false https://www.marches-securises.fr https://nove-logement.com/ ORG-0001 Nové Gestion (75) 59 rue de Provence DIRECTION HABITAT Paris 9 75009 FR101 FRA 90854143600022 +33 221070461 wleger@aiguillon.com ORG-0003 TJ RENNES RENNES 35000 FRH03 FRA 173 501 115 00161 +33 299653737 accueil.tj-rennes@justice.fr 00658124-2026185/20262026-09-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7881a6f0-bc71-4e49-9f06-059245b0f1af 75279124-cf79-4cab-9b36-e10da1595fde 2026-09-22Z 18:04:56Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 Code de la Commande Publique epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror open false 26TASC012NG TRAVAUX DE MODERNISATION , DE REMPLACEMENT ET SERVICES D'ENTRETIEN-MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PARC DOMANIAL DU MINISTERES DEES ARMEES GERE PAR NOVE GESTION Le présent marché a pour objet la mise aux normes, la rénovation, le remplacement et l’entretien-maintenance des appareils équipant des appareils équipant les immeubles du Parc domanial du MINARM géré par l’Acheteur. works Le marché est subdivisé en 5 lots géographiques dont les précisions sont fournies dans le DCE. services 2100000 45313100 50750000 Accord-Cadre à prix mixte PARIS 75009 FR101 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds www.marches-securises.fr non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Les candidats peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. La forme du groupement est donc libre au stade de la présentation de la candidature et de l’offre, l’une des entreprises membre du groupement étant désignée comme mandataire. Cependant, si le Titulaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Possibilité pour le candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements : NON En qualité de membres/mandataires de plusieurs groupements d’opérateurs économiques : NON no allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr 180 Référé précontractuel : Il est possible aux candidats d’introduire un recours précontractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 false 10 fa-wo-rc none 26TASC012NG-1 TRAVAUX DE MODERNISATION , DE REMPLACEMENT ET SERVICES D'ENTRETIEN-MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PARC DOMANIAL DU MINISTERES DES ARMEES GERE PAR NOVE GESTION TRAVAUX DE MODERNISATION , DE REMPLACEMENT ET SERVICES D'ENTRETIEN-MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PARC DOMANIAL DU MINISTERES DES ARMEES GERE PAR NOVE GESTION works Le Marché se décompose en 5 lots : Zone Lot 1 : Région IDFR Zone Lot 2 : Région GRAND-OUEST Zone Lot 3 : Région GRAND-EST Zone Lot 4 : Région SUD-OUEST Zone Lot 5 : Région SUD-EST true services other eu 2100000 2100000 45313100 50750000 cf RC cf CCAP et CCTP PARIS 75000 FR101 FRA 48