2ead70b0-c903-41d8-b504-1d9fe3497ce0-01 16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_za_1cIsyYj ORG-0001 Adoma Siège 33 avenue Pierre Mendès-France Paris 75013 FR101 FRA 78805803009579 Yannick POINSIGNON 06 59 68 10 18 yannick.poinsignon@adoma.cdc-habitat.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 TPO-0001 Tribunal de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris 75017 FR101 FRA 00658841-2026185/20262026-09-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 75c31f1c-496d-4fe5-9229-d1271771e6ea c9673865-ed40-432d-b57b-f060d95939e4 2026-09-22+02:00 16:27:30+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert hc-am ORG-0001 exg-natl epo-notice neg-w-call false NAT2026_17 Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation thermique, amélioration confort d'usage, en milieu occupé, et réorganisation de l'espace administratif de la résidence sociale « Emile Gallé I et II » à NANCY (54). Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation thermique, amélioration confort d'usage, en milieu occupé, et réorganisation de l'espace administratif de la résidence sociale « Emile Gallé I et II » à NANCY (54). services 0.00 71200000 3 Avenue du Général Leclerc NANCY 54000 FRF31 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_za_1cIsyYj none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed true https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_za_1cIsyYj La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne(JOUE). TPO-0001 FRA false false required true true 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 true 5 3 false none none 1 Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation thermique, amélioration confort d'usage, en milieu occupé, et réorganisation de l'espace administratif de la résidence sociale « Emile Gallé I et II » à NANCY (54). Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation thermique, amélioration confort d'usage, en milieu occupé, et réorganisation de l'espace administratif de la résidence sociale « Emile Gallé I et II » à NANCY (54). services 0.00 71221000 3 Avenue du Général Leclerc NANCY 54000 FRF31 FRA 20