16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA0970280C-E70F-B1B6-94B50BB449F5D5AB +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.ladepeche-marchespublics.fr ORG-0002 SA HLM DES CHALETS 29 boulevard Gabriel-KoenigsCs 23148Toulouse31027FRJ23FRA3341 MARCHAL PierreDirecteur Général0562132525cjones@garonnedeveloppement.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Toulouse 70152, Allée Jules GuesdeToulouse31068FRJ23FRA09702827-D226-E25E-E9955AB48850B37A 05613370000561256869accueil.tgi-toulouse@justice.fr00660165-2026185/20262026-09-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 97839eff-cf24-42c1-9e66-1b07a46f99bf00b9790b-b49d-43a4-828b-35db8c436e2c2026-09-23+02:0012:10:03+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen falseM.Ange MOE_OPCConsultation MOE/OPC Tlse Michel AngeLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet se compose d'un bâtiment de 41 logements collectifs répartis en 15 Locatifs et 26 BRS. Typologie des logements: 16 T2- 19T3-4T4-2T5 SP: 2623 M² stationnement aérien et RDCservices7120000071200000 FRJ23 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundst-requfalse 42445non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42445 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=424456- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-23+02:0012:00:00+02:002026-10-23+02:0012:00:00+02:00Toulouse false none noneS-PF-42445Consultation MOE/OPC Tlse Michel AngeLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet se compose d'un bâtiment de 41 logements collectifs répartis en 15 Locatifs et 26 BRS. Typologie des logements: 16 T2- 19T3-4T4-2T5 SP: 2623 M² stationnement aérien et RDCservices other7120000071200000 67 Bis à 71 rue Michel Ange à Toulouse 31200 ToulouseFRJ23 FRA 2027-01-18+01:0028 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires