16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FE02A0A-E026-8040-060D0A67CB473F65 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 49 rue Gustave Delory Lille 59800 FRE11 FRA 0FE02A95-9BFD-8DA8-F5C292A605CD2E54 DAJAP 0359735956 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 0FE02AAF-D926-E5A1-4C69EE7837E37132 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 0FE02AF1-BD34-69DB-96972303BD59D0BD 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00660648-2026186/20262026-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b276c106-0a92-438b-a211-db363611d442 fd9099a8-1ea1-4b82-8767-104b00550a4b 2026-09-23+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20260785 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier départemental Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables - Sans minimum Avec maximum ou sur la durée du marché public : 175 000 euro(s) HT services Appel d'offres conformément à l' article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : 17 novembre 2026. Cette date est donnée à titre indicatif. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne est obligatoire. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. En cas de groupement de commande ou de délégation de service public : le contrat ne sera signé qu'après que les personnes publiques seront devenues compétentes à cette fin 400000 77211400 77211500 FRE11 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1869260 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869260 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 15 quality Valeur environnementale per-exa 55 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869260 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 16:30:00+01:00 2026-10-26+01:00 17:00:00+01:00 Lille false 5 fa-w-rc none 1 Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle Hainaut services other 225000 77211400 77211500 77211500 Département du Nord Département du Nord, Territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut et Voies Vertes cyclables du Département du Nord Nord 59000 FRE11 FRA 2026-11-17+01:00 24 LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1869260 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869260 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 15 quality Valeur environnementale per-exa 55 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869260 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 16:30:00+01:00 2026-10-26+01:00 17:00:00+01:00 Lille false 5 fa-w-rc none 2 Lot n°2 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables services other 175000 77211400 77211400 77211500 Département du Nord Département du Nord, Territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut et Voies Vertes cyclables du Département du Nord Nord 59000 FRE11 FRA 2026-11-17+01:00 24