16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3CF1C12F-FE55-508A-917343FD8655FE98 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.habitat-metropole.fr/ ORG-0002 HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE 19 rue Honoré de Balzac Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 81732 VUITTENEZ Marie-Laure Directrice Générale 0477292929 dematerialisation@habitat-metropole.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3CF1C165-A3CF-3734-CD62264A56DBD71B 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3CF1C182-0FF8-F2AD-CBC8BFBAEC98AD83 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00661083-2026186/20262026-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2c29bf23-f9ff-45f7-97ba-ec80a76fac62 b67bfaba-c5de-4e8d-b05f-5560e23cf7cf 2026-09-24+02:00 12:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26NETLOCADMHM NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS D'HABITAT ET MÉTROPOLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Une visite sur site est fortement recommandée mais pas obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 5.2) 1200000 90911000 90911000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877603 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877603 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877603 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 14:00:00+01:00 Habitat Et Metropole false 1 fa-wo-rc none 01 NETTOYAGE DU SIEGE SOCIAL NEOZ (HORS VITRERIE) montant maximum annuel de 150 000e HT services other 90911000 90910000 4 Place Sainte Barbe Saint Etienne 42000 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : 3 fois 12 mois tacitement soit une durée totale de 48 mois reconductions incluses LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877603 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877603 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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