16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 38A653E4-A58D-9C86-0198DC25DF4DFD08 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 38A6541B-C3E6-9A93-FE7A05AABF662F0B Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38A6542D-0FCE-EFEC-6734E3353C803C67 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 38A65449-F04B-8BCE-47545150E20C726D 0472770520 0478928316 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38A6549C-D6CA-95DA-5B3929E1CF9FD364 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00661522-2026186/20262026-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 aa98a41e-204c-451e-acf5-b05b00cc1f98 02f12317-f1f7-48f1-8b91-5f2d85c95f3b 2026-09-24+02:00 10:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025053L05 Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works Les sous-critères de la valeur technique de l'offre, pondérée à 55.0% sont les suivants : 2.1 Moyens humains du soumissionnaire dédié à l'opération - Respect du planning (10.0%) 2.2 Méthodologies employées et organisation du chantier (20.0%) 2.3 Gestion des déchets et nuisances (15.0%) 2.4 Démarche culturelle (10.0%) 45212300 45443000 FRK28 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-abil-ref-work Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants slc-stand-other Déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiquesdéclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds false 1877820 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877820 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social, culturel et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877820 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 Annemasse false none none T-PF-1877820 Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works 45212300 45443000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 17