16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA0FEA09C2-9E79-A73A-D1CA18FC465BCC50 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.hha.fr ORG-0002 Habitats de Haute-Alsace 1004973 rue de MoratColmar68001FRF12FRA51371 Service de la commande publique0389229310service.marches@hha.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRA0FEA0A44-A026-1879-078F00BC9777D463 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00662412-2026186/20262026-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ff497d62-4611-4ae2-9bdf-af96a00531cb1129fb8d-9d71-44c9-98a8-c630f01e28582026-09-23+02:0015:11:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marchespublics.hha.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document22open false2026SC0045Travaux de maçonnerieLe présent marché a pour objet la réalisation de travaux de maçonnerie, béton, voirie et aménagements extérieurs sur le patrimoine immobilier du maître d'ouvrage. Il porte principalement sur des interventions d'entretien, de réparation, de remise en état, d'adaptation et de création d'ouvrages de maçonnerie et d'aménagements extérieurs, réalisées au fur et à mesure des besoins du maître d'ouvrage Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur, réparti en deux lots géographiques. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera attribué à un maximum de 2 candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les entreprises retenues se verront attribuer les bons de commande, sans remise en concurrence préalable, dans les conditions prévues par le cahier des charges. La valeur estimée du marché figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconductionworks- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. - La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)10000004526252245262522 FRF12 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundstrueLe contrat sera remis en concurrence au cours du 2ème semestre 2030not-allowed 1878928non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878928 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix sont unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18789284- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-26+01:0012:00:00+01:002026-10-26+01:0014:00:00+01:00 false2fa-w-rc none1Agences de Guebwiller, Horbourg-Wihr et antenne Val d'ArgentAgences de Guebwiller, Horbourg-Wihr et antenne Val d'Argent<br/>works other other5000004526252245262522 Diverses communes du département 68000 Haut-RhinFRF12 FRA 2026-11-16+01:002027-11-15+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est conclu pour une première période contractuelle d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, également pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ansLOT-0002not-allowedno-eu-fundstrueLe contrat sera remis en concurrence au cours du 2ème semestre 2030not-allowed 1878928non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878928 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix sont unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18789284- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-26+01:0012:00:00+01:002026-10-26+01:0014:00:00+01:00 false2fa-w-rc none2Agences de Huningue et LutterbachAgences de Huningue et Lutterbach<br/>works other other5000004526252245262522 Diverses communes du département 68000 Haut-RhinFRF12 FRA 2026-11-16+01:002027-11-15+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est conclu pour une première période contractuelle d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, également pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans