16 https://www.aude.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Allée Raymond Courrière CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 22110001900019 Service des Marchés Publics 0468116811 marches@aude.fr http://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents et des Litiges - C.C.I.R.A.L. Place Félix Baret CS 80001 Secrétariat général pour les affaires régionales MARSEILLE Cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 0491156374 0491156190 catherine.pietri@paca.gouv.fr http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6 rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00663492-2026186/20262026-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 91389143-0560-4ebf-8ac2-9f3dae3b66d4 3a51c94c-0963-462c-a66e-df17b4e71732 2026-09-23+02:00 15:16:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26S0064 Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot et par an : - Lot 1 : montant maximum 55 000,00 Euros HT/an - Lot 2 : montant maximum 28 000,00 Euros HT/an 03120000 16160000 24440000 Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires et de Remises par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Cadre mémoire technique par lot - le ou les catalogues tarifaires recensant les références distribuées au format pdf ou xls - Fiches techniques : Pour le lot n° 1 : articles n° 17, 33, 50, 54 et 57 référencés au BPUR. Pour le lot n° 2 : articles n° 1, 7, 14, 23 et 27 référencés au BPUR. Il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur accepte les offres sans signature électronique. La signature électronique sera demandée ultérieurement au candidat retenu lors de l'attribution du contrat. CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document http://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG. no required not-allowed poi-exa 60 price Prix des prestations poi-exa 25 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Démarche environnementale poi-exa 5 quality Délai de livraison ORG-0001 http://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-03+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-05+02:00 false none none Lot 1 Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation supplies true 03120000 16160000 Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 55 000,00 Euros HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes : - pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après : - 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire. CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. LOT-0002 allowed no-eu-funds FRA Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document http://marchespublics.aude.fr none epo-procurement-document performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG. no not-allowed required poi-exa 60 price Prix des prestations poi-exa 25 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Démarche environnementale poi-exa 5 quality Délai de livraison ORG-0001 http://marchespublics.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-03+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-05+02:00 false none none Lot 2 Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles supplies true 03120000 24440000 Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 28 000,00 € HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes : - pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après : - 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire. CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.