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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Ville de Levallois
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
1.1.
Buyer
Official name: Caisses des Ecoles
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: ACQUISITION DE MOBILIERS POUR DIVERS ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Description: La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Elle a pour objet l'acquisition de mobiliers pour divers établissements et services de la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixé à 7 540 000 euro(s) HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises, sans montant minimum
Procedure identifier: 3187b220-665b-4626-8823-7fdd32d6eb9b
Internal identifier: ST2624
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39100000 Furniture
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 7 540 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront candidater soit en qualité de candidats individuels, soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises sous la forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf chapitre 3 du Rc. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 19 octobre 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 26 octobre Des échantillons sont à remettre impérativement dans le cadre de la consultation, les modalités de celle-ci sont indiquées dans l'article 10 du Rc
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 6
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 6
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Mobilier de bureau, rangements et accessoires
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39130000 Office furniture
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 475 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 475 000 euro(s) Htva, dont 50 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 55
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 45
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Fauteuils et sièges de bureau
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39111000 Seats
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 120 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 120 000 euro(s) Htva, dont 20 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 55
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 45
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Mobilier Enfance
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39100000 Furniture
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 570 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 570 000 euro(s) Htva, dont 200 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 55
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 45
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Mobilier Petite Enfance
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39100000 Furniture
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 260 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 260 000 euro(s) Htva, dont 40 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 55
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 45
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Mobilier Fantaisie
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 5
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39151000 Miscellaneous furniture
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 310 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 310 000 euro(s) Htva, dont 200 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 55
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 45
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
5.1.
Lot: LOT-0006
Title: Mobilier adapté
Description: La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot
Internal identifier: 6
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 39100000 Furniture
Additional classification (cpv): 39151000 Miscellaneous furniture
Options:
Description of the options: Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles
5.1.2.
Place of performance
Town: Levallois Perret
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 150 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 150 000 euro(s) Htva, dont 40 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Notice
Criterion: References on specified deliveries
Description of selection criterion: Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Criterion: Average yearly manpower
Description of selection criterion: Déclaration indiquant les effectifs du candidat
Criterion: General yearly turnover
Description of selection criterion: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Criterion: Other economic or financial requirements
Description of selection criterion: Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Description: Valeur technique
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 40
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 02/11/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Levallois Perret
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Hôtel de Ville
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: 7D4F279C-9FC6-FDDD-D0643BFD73D37913
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Ville de Levallois
Registration number: 4238
Postal address: Hôtel de Ville Place de la République
Town: Levallois
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Contact point: le Maire
Telephone: 0149683000
Fax: 0147590396
Roles of this organisation:
8.1.
ORG-0003
Official name: Hôtel de Ville
Registration number: 7D4F2811-D1B6-5696-8C2DD8437B0A4CE5
Postal address: Place de la République
Town: Hôtel de Ville Place de la République 92300 Levallois
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Telephone: 0149683248
Roles of this organisation:
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0004
Official name: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Registration number: 7D4F2820-9EB5-1896-D85FE9E7B7BEC5CC
Postal address: 2-4 bd de l'Hautil
Town: Cergy-Pontoise
Postcode: 95027
Country subdivision (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Country: France
Telephone: 0130173400
Fax: 0130173459
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0005
Official name: Caisses des Ecoles
Registration number: 7D4F282F-EC5E-9FCA-ECFFB09A52780EFE
Postal address: Place de la République
Town: Levallois
Postcode: 92300
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Telephone: 0149683248
Roles of this organisation:
Buyer
Notice information
Notice identifier/version: 275088ec-d72b-4e19-b7ac-e8cb844d7752 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 25/09/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 668071-2026
OJ S issue number: 188/2026
Publication date: 29/09/2026