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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Métropole de Lyon DGEEP
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Etudes de circulation tous modes sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots
Description: Pour pouvoir accompagner ses projets, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser les études nécessaires relatives à l'ensemble des modes de déplacements fin de garantir à tous une mobilité effective dans un contexte de croissance économique, démographique et donc une demande de mobilité qui demeure importante, en recherchant une allocation de l'espace public plus qualitative, plus pertinente et plus confortable pour l'ensemble des usages. La Métropole de Lyon s'attache les services de bureaux d'études spécialisés dans le domaine des déplacements pour le recensement et le traitement des données, la prise en compte de projets urbains, d'aménagements ou de mobilité de scénarios d'organisation des déplacements à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale des mobilités, des propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principe de dimensionnement et de gestion du stationnement, la réalisation d'évaluations, d'observatoires. Un document de synthèse présentant de manière concise les principaux constats, enjeux, scénarios et orientations retenues sera également attendu. La Métropole de Lyon fait appel à des bureaux d'études spécialisés en mobilité. Ces prestations couvrent le recensement et l'analyse des données, l'intégration des projets urbains et de mobilité, l'élaboration de scénarios d'organisation des déplacements à court et moyen terme, la définition de principes d'aménagement, de fonctionnement des voiries et carrefours, le dimensionnement et la gestion du stationnement, ainsi que la réalisation d'évaluations et d'observatoires
Procedure identifier: 7ccad72d-814c-41a4-8443-4ab7b703a461
Internal identifier: 26-STEP-01
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71311200 Transport systems consultancy services
Additional classification (cpv): 71335000 Engineering studies
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 880 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le marché public à attribuer est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) conclu selon les règles des articlesl2125-1et R2162-13 et 14 Ccp. Ces accords-cadres à bons de commande sont monos-attributaires et sont conclus pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum pour la période ferme tous lots confondus : 360 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la période ferme tous lots confondus : 1 440 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période reconduite. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du Dce : le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon(profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com,est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 26-Step-01. Transmission des offres par voie électronique : conformément aux articles L2132-2 et R2132-7 à R2132-14 Ccp, et aux arrêtés du 22 mars 2019 relatifs à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd Rom…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : ces plis sont transmispar lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Métropole de Lyon - Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public - Direction Ressources - Service Administration et Finances - Unité Marchés Dgeep - 20 rue du Lac - Cs 33569 - 69505lyon Cedex 03
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 3
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 3
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Secteur Centre
Description: Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9ème, Villeurbanne
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71311200 Transport systems consultancy services
Additional classification (cpv): 71335000 Engineering studies, 71335000 Engineering studies
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Territoire Métropole de lyon
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/03/2027
Duration: 24 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 400 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 7 Months
Information about public opening:
Opening date: 03/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Métropole de Lyon
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les trois lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les trois lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Secteur Nord et Est
Description: Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Décines Charpieu, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Genay, Jonage, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Vaulx en Velin
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71311200 Transport systems consultancy services
Additional classification (cpv): 71335000 Engineering studies, 71335000 Engineering studies
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Territoire Métropole de yon
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/03/2027
Duration: 24 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 160 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 7 Months
Information about public opening:
Opening date: 03/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Métropole de Lyon
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les trois lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les trois lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Secteur Sud et Ouest
Description: : Champagne au Mont d'Or, Charbonnières-les Bains, Charly, Corbas, Craponne, Ecully, Dardilly, Feyzin, Francheville, Givors, Grigny, Irigny, Lissieu, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Marcy l'Etoile, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Sainte Foy les Lyon, Tassin la Demi-Lune, Oullins-Pierre Bénite, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Solaize, Vénissieux, Vernaison
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71311200 Transport systems consultancy services
Additional classification (cpv): 71335000 Engineering studies, 71335000 Engineering studies
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Territoire Métropole de Lyon
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/03/2027
Duration: 24 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 160 000,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 02/11/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 7 Months
Information about public opening:
Opening date: 03/11/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Métropole de Lyon
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les trois lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les trois lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du CCAP
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: 06A6B876-A2CE-66C9-E5B7F54E34330A80
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Métropole de Lyon DGEEP
Registration number: 81271
Postal address: 20 rue du Lac Cs33569
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Contact point: La Présidente
Telephone: 0478634040
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0003
Official name: Métropole de Lyon
Registration number: 06A6B8AC-DC75-CA51-E5B3A3B30C7D5422
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: 0478634040
Roles of this organisation:
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0004
Official name: Tribunal administratif de Lyon
Registration number: 06A6B8CC-F330-4908-EF00A83E1D3DB36F
Postal address: 184 rue Duguesclin
Town: Lyon
Postcode: 69433
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: 0487635000
Fax: 0487635250
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0005
Official name: Tribunal administratif de Lyon
Registration number: 06A6B8EA-BD73-D809-D1D8EEE0B7853B29
Postal address: 184, rue Duguesclin
Town: Lyon
Postcode: 69433
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: 0478141010
Fax: 0478141065
Roles of this organisation:
Organisation providing more information on the review procedures
Notice information
Notice identifier/version: 2b97d71d-a1df-4cc3-8d15-afd8a13c355a - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 28/09/2026 10:10:24 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 668557-2026
OJ S issue number: 188/2026
Publication date: 29/09/2026