16 http://www.grans.fr https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 MAIRIE DE GRANS (401508) VICTOR JAUFFRET GRANS 13450 FRL04 FRA 21130044700011 Inès CHAPPELIN 0490559087 commandepublique@grans.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille MARSEILLE 13281 FRL04 FRA 17130005600016 Tribunal administratif de Marseille 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00669543-2026188/20262026-09-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 be8271a4-c495-454e-a54e-58ffefd1e4f8 8e90a4c4-f8f1-4d83-942f-f97476ebb6ef 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.laprovencemarchespublics.com la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 19 19 Il s'agit d'un appel d'offres ouvert pour les lots n°01, n°02, n°04, n°06, n°11, n°12 passé en application des dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les lots suivants sont passés séparément selon une procédure adaptée en application du 2° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique : lots n°03, n°05, n°07, n°08, n°09, n°10, n°13, n°14, n°15, n°16, n°17, n°18, n°19. open false 2026-T-09 AOO CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL Il s'agit d'une construction d'un bâtiment neuf d'une surface totale de 3 176 m² répartie en plusieurs espaces : 1 - Une salle polyvalente (avec gradins rétractables) ; 2- Un pôle destiné aux associations culturelles (dont un local musique) ; 3 - Un pôle destiné au conservatoire de musique et de danse métropolitain ; 4 - Un pôle destiné au centre aéré communal (avec locaux élémentaires et maternelles) ; 5 - Un espace extérieur comprenant : Parvis, zone centre aéré (fermé et sécurisé), zone logistique, patio central (avec un auditorium et une zone de restauration) ; 6 - Autres : Une salle de restauration, un bar et un office cuisine, un logement de fonction, un hall d'accueil, des locaux techniques etc. works Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. Le délai global d'exécution des travaux (21 mois) comprends une période de préparation de deux mois. Début d'exécution des prestations à compter de la date fixée par ordre de service. Projet faisant l'objet d'une demande de labellisation BDM (Bâtiments Durables Méditerranéens) niveau Argent. Visite sur site libre non obligatoire pour l'ensemble lots hors lots 1, 2 et 14 pour lesquels la visite sur site est obligatoire, trois dates au choix. Téléchargement gratuit du DCE, dépôt des offres et toute correspondance avec le pouvoir adjudicateur uniquement via le profil d'acheteur. 45210000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY. Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 150h. required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 1 Terrassement - Voirie et réseaux divers Travaux d'infrastructures VRD relatifs à la construction du pôle socio-culturel works Visite sur site obligatoire. 45112500 45232410 45233200 45316110 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY. Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0002 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 750h required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 2 Gros oeuvre - Charpente métallique Travaux de gros oeuvre et charpente métallique relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works Visite sur site obligatoire. Variantes ouverte (facultative) sur le système de fondation et la structure de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots à présenter et Mémoire technique T2 "Fondations spéciales ". 45223220 45261100 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 cost Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 3 Étanchéité - Couverture Travaux de couverture étanchéité relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45261420 45261210 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 4 Menuiseries extérieures Travaux de menuiseries extérieures relatifs à la construction d'un pôle socio-culturel. works 45421000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 5 Serrurerie Travaux de Serrurerie relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45421140 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0006 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 200h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 6 Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus Travaux de cloisons, doublages, plafonds suspendus relatifs à la construction du pôle socio-culturel works Variante ouverte (facultative) uniquement concernant la zone de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Traitement acoustique salle polyvalente". 45421141 45421146 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 7 Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier Travaux de menuiserie intérieure, signalétique et mobilier relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45421000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 8 Sols souples Travaux de pose de sols souples relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45432111 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 9 Sols et murs en céramique Travaux de pose de sols et murs en céramique relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45431100 45431200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 10 Peinture - Nettoyage Travaux de peinture et nettoyage relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45442110 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0011 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 350h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 11 Electricité : CFO - CFA - SSI - PV Travaux d'électricité CFO/CFA, système de sécurité incendie, photovoltaïque relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works Certificats de qualifications professionnels à l'appui de la candidature. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Matériels et fournitures ". PSE variantes obligatoires : "PSE 1 Serveur Vidéosurveillance" / "PSE 2 Boucle à Induction Magnétique (BIM) - en salle avec sonorisation" / "PSE 3 Ouverture et évolutivité du matériel". 45311200 45261215 45312100 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 300h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 12 CVC - Plomberie Travaux de chauffage, climatisation, ventilation et plomberie relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Géothermie". Certificats de qualification professionnels à l'appui de la candidature. 45330000 45331000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 13 Ascenseur Travaux d'installation d'ascenseur relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45313100 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 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Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 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Variante obligatoire type PSE : "PSE1 Serrurerie mécanique scénique". 45421140 45350000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0016 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 16 Scénographie : Eclairage scénique - Electroacoustique - Audiovisuel Mise en oeuvre d'éclairage scénique, électroacoustique et audiovisuel au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works Variante obligatoire type PSE : "PSE 1 Parc lumière" / "PSE2 Parc vidéo" 45311200 32321200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 17 Scénographie : Gradins télescopiques - Fauteuils de spectacle Mise en oeuvre de gradins télescopiques et fauteuils de spectacle au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works 45223210 39111200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 18 Scénographie : Parquet de scène Mise en oeuvre d'un parquet de scène au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works 45237000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 19 Parquet sur lambourde Travaux de pose d'un parquet sur lambourde pour le pôle conservatoire de danse du pôle socio-culturel. works 45432113 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21