16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 42B943B2-DED9-8ED9-794AE58F0C63569C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ ORG-0002 Metropole Rouen Normandie 1180 Le 108 108 allée François Mitterrand Rouen 76176 FRD22 FRA 51995 MAYER-ROSSIGNOL Nicolas Président 0232764422 0232764429 demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 42B943EB-0321-BEF5-8F4ED9DBE924107B 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00671686-2026189/20262026-09-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ea73b577-c790-4614-9105-0737ed7f7088 aa83c4bd-c79a-4d79-83ac-32b39071f18e 2026-09-29+02:00 14:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26-DB-CC-TxMusBVL2-3 Travaux de restructuration et extension du musée Beauvoisine à Rouen - Phase 01 - Lot 2.3 : Déconstruction Le muséum d'Histoire Naturelle et le musée des Antiquités, tous deux fondés au XIXe siècle, occupent aujourd'hui des locaux vétustes, datés pour partie du XVIIe XIXe et XXe siècles. La rénovation de ces deux bâtiments est l'occasion de repenser dans leur intégralité les équipements dont les collections sont appelées à fusionner dans un futur musée sous le nom de "Pôle Muséal Beauvoisine" à Rouen. Le projet est réparti en 30 lots répartis en 4 phases : Lot 0.1 : Dépose et protection d'objets répertoriés - Phase 1 (MAPA) Lot 0.2 : Démolition et protection - Phase 1 (MAPA) Lot 1.1 : Maçonnerie - Pierre de taille - Échafaudage - Phase 2 (AO) Lot 1.2 : Charpente - Phase 2 (MAPA) Lot 1.3 : Couverture - Phase 2 (MAPA) Lot 1.4 : Menuiseries extérieures - Phase 2 (AO) Lot 1.5 : Sculpture - Phase 2 (MAPA) Lot 1.6 : Serrurerie - Ferronnerie - Phase 2 (MAPA) Lot 1.7 : Décors peints - Phase 2 (MAPA) Lot 2.1 : Désamiantage - Déplombage - Phase 1 (MAPA) Lot 2.2 : Curage et réemploi - Phase 1 (MAPA) Lot 2.3 : Déconstruction - Phase 1 (AO) Lot 2.4 : Clos - Couvert - Phase 2 (AO) Lot 2.5 : Métallerie - Serrurerie Intérieure - Phase 2 (MAPA) Lot 2.6 : Menuiseries intérieures bois - Agencements - Parquets - Phase 2 (AO) Lot 2.7 : Doublage - Plâtrerie - Cloisons - Faux Plafonds - Phase 2 (AO) Lot 2.8 : Revêtements de sols souples & durs - Faïence - Phase 2 (MAPA) Lot 2.9 : Peinture - Phase 2 (MAPA) Lot 2.10 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage et Plomberie Sanitaire - Protection Incendie - Phase 2 (AO) Lot 2.11 : Électricité CFO - CFA - Éclairage - Phase 2 (AO) Lot 2.12 : GTB - Phase 2 (MAPA) Lot 2.13 : Appareils élévateurs - Phase 2 (MAPA) Lot 2.14 : VRD - Phase 2 (MAPA) Lot 2.15 : Aménagements paysagés - Phase 2 (MAPA) Lot 2.16 : Travaux paysagers préalables - Phase 1 (MAPA) Lot 3.1 : Électricité : CFO - CFA - Éclairage scénographique - Phase 3 (MAPA) Lot 3.2 : Agencement scénographique et mobiliers spécifiques - Phase 3 (AO) Lot 3.3 : Graphisme et signalétique - Phase 3 (MAPA) Lot 3.4 : Multimédia - Phase 3 (AO) Lot 3.5 : Soclage - Phase 4 (MAPA) Les prestations de la présente consultation concernent 1 lot de la phase 1 : Lot 2.3 : Déconstruction works La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Budget de la Métropole Rouen Normandie - Feder - Région - Département - état - Drac Et Fond Vert Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Le critère « valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au Règlement de Consultation. Le critère « performances en matière de protection de l'environnement » fait l'objet de sous-coefficient dont le détail est indiqué au Règlement de Consultation. En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note sur le critère « Valeur technique », puis la meilleure note sur le critère « prix », en cas d'égalité persistante et enfin la meilleure note sur le critère « Performances en matière de protection de l'environnement ». Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 26-Db-Cc-Txmusbvl2-3 Une visite sur site est obligatoire. En l'absence de visite ou de moyen attestant de la bonne connaissance des lieux, son offre sera considérée comme irrégulière. Les visites auront lieu : Le 08/10/2026 à 11h00 (durée estimative 1h) Le 14/10/2026 à 14h00 (durée estimative 1h) Les conditions de visite : La visite se limitera à un repérage visuel des lieux en complément des pièces du dossier. Les candidats doivent en informer au préalable à la direction des Bâtiments par mail à l'adresse suivante : demat.batiments@metropole-rouen-normandie.fr La visite donnera lieu à l'inscription sur un registre signé du représentant de l'entreprise et conservé par la Métropole Rouen Normandie. Si le soumissionnaire n'a pas jugé utile d'effectuer cette visite, il devra justifier dans son offre, qu'il dispose déjà d'une connaissance approfondie des sites et de leurs contraintes. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. Aucune visite ne saurait avoir lieu sans la présence d'un représentant de la Métropole Rouen Normandie en charge de cette opération. Si un candidat formule une demande motivée de visite sur site supplémentaire en dehors des créneaux prévus ci-dessus, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'accepter, sous réserve que cette demande soit formulée au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, ils sont informés que les questions qu'ils pourraient poser doivent faire l'objet d'une formalisation par écrit via le profil acheteur : www.mpe76.fr. Une réponse écrite sera fournie via ce profil acheteur dans les conditions prévues au présent règlement 1124422 45111100 45111100 FRD22 FRA LOT-0000 slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2) slc-abil-qual-inst Qualibat 1113 Construction / déconstruction - Le certificat précités pourra faire l'objet d'une équivalence eu-funds Feder false 1879144 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879144 epo-notice none required not-allowed false no performance Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 13 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879144 5 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 false none none T-PF-1879144 Travaux de restructuration et extension du musée Beauvoisine à Rouen - Phase 01 - Lot 2.3 : Déconstruction Le muséum d'Histoire Naturelle et le musée des Antiquités, tous deux fondés au XIXe siècle, occupent aujourd'hui des locaux vétustes, datés pour partie du XVIIe XIXe et XXe siècles. La rénovation de ces deux bâtiments est l'occasion de repenser dans leur intégralité les équipements dont les collections sont appelées à fusionner dans un futur musée sous le nom de "Pôle Muséal Beauvoisine" à Rouen. Le projet est réparti en 30 lots répartis en 4 phases : Lot 0.1 : Dépose et protection d'objets répertoriés - Phase 1 (MAPA) Lot 0.2 : Démolition et protection - Phase 1 (MAPA) Lot 1.1 : Maçonnerie - Pierre de taille - Échafaudage - Phase 2 (AO) Lot 1.2 : Charpente - Phase 2 (MAPA) Lot 1.3 : Couverture - Phase 2 (MAPA) Lot 1.4 : Menuiseries extérieures - Phase 2 (AO) Lot 1.5 : Sculpture - Phase 2 (MAPA) Lot 1.6 : Serrurerie - Ferronnerie - Phase 2 (MAPA) Lot 1.7 : Décors peints - Phase 2 (MAPA) Lot 2.1 : Désamiantage - Déplombage - Phase 1 (MAPA) Lot 2.2 : Curage et réemploi - Phase 1 (MAPA) Lot 2.3 : Déconstruction - Phase 1 (AO) Lot 2.4 : Clos - Couvert - Phase 2 (AO) Lot 2.5 : Métallerie - Serrurerie Intérieure - Phase 2 (MAPA) Lot 2.6 : Menuiseries intérieures bois - Agencements - Parquets - Phase 2 (AO) Lot 2.7 : Doublage - Plâtrerie - Cloisons - Faux Plafonds - Phase 2 (AO) Lot 2.8 : Revêtements de sols souples & durs - Faïence - Phase 2 (MAPA) Lot 2.9 : Peinture - Phase 2 (MAPA) Lot 2.10 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage et Plomberie Sanitaire - Protection Incendie - Phase 2 (AO) Lot 2.11 : Électricité CFO - CFA - Éclairage - Phase 2 (AO) Lot 2.12 : GTB - Phase 2 (MAPA) Lot 2.13 : Appareils élévateurs - Phase 2 (MAPA) Lot 2.14 : VRD - Phase 2 (MAPA) Lot 2.15 : Aménagements paysagés - Phase 2 (MAPA) Lot 2.16 : Travaux paysagers préalables - Phase 1 (MAPA) Lot 3.1 : Électricité : CFO - CFA - Éclairage scénographique - Phase 3 (MAPA) Lot 3.2 : Agencement scénographique et mobiliers spécifiques - Phase 3 (AO) Lot 3.3 : Graphisme et signalétique - Phase 3 (MAPA) Lot 3.4 : Multimédia - Phase 3 (AO) Lot 3.5 : Soclage - Phase 4 (MAPA) Les prestations de la présente consultation concernent 1 lot de la phase 1 : Lot 2.3 : Déconstruction works other other 1124422 45111100 45111100 198 rue Beauvoisine 76000 Rouen FRD22 FRA 2027-02-01+01:00 5